substitué par Me Nelly GALLIER, avocats au barreau de BLOIS Madame [V] [O] épouse [C] née le 26 Octobre 1960 à LE POISLAY (41000), demeurant 14 route d’arville - 41270 LA FONTENELLE représentée par Me Alain

D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE - TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX EXPÉDITIONS le : 04/09/2023 COPIES aux PARTIES [U] [S] [A] [W] [Z] [V] [F] [V] épouse [L] la SCP REFERENS Me Alain

ET FILS [S] [H] épouse [C], [O] [H] épouse [Z], [A] [H] épouse [I] Me Emilie FRENETTE Me Alain CHAUMIER ARRÊT du : 23 JUILLET 2025 N° : - 25 N° RG 24/02920 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HC4L

du 23 juin 2020 rendu par le tribunal paritaire des baux ruraux de POITIERS APPELANT : Monsieur [J] [S] né le 03 Juin 1994 à [Localité 3] (86) [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Alain

. ; "aux motifs que Jacques et Judith X... ont signé le 30 juin 2000 avec la société Alain Bozon Constructions, représentée par Robert Y..., un contrat de construction d'une maison individuelle régi

Dupondt B..., maître de l'ouvrage, lesquels assuraient seuls la maîtrise du chantier; qu'en reprochant, néanmoins, à Alain A... de Saint Aignan, gérant de la SARL Bétons Chantier du Lot, qui se bornait

Alain, - Z... Michel, - A...

Alain, - Z... Francis, - B...

Alain, - Z... Jocelyne, épouse A..., - A... Yvon, - B...

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 19 novembre 1996), que la société Alain Chevalier Conseil ayant effectué pour la société civile immobilière Les Chaumières du Golf (la SCI

; qu'ainsi, dans le procès-verbal de première déposition de témoin assisté (D 71) Baye X... a indiqué : "j'ai effectivement été informé de difficultés concernant cette chaudière, d'abord par Sylvie

le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile et commerciale), au profit : 1°/ de la société Alain Chevalier conseil, dont le siège est 66, Champs Elysées, 75008 Paris,

Alain Z... Notaire Associé de la SCP A...- Z...

MOTIFS DE LA DÉCISION Les parties s'accordent pour reconnaître que plusieurs devis ont été adressés à monsieur Alain X...qui a choisi un modèle de chaudière dite " à condensation ".

Chauvin, président, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement forestier Alain Boulard et ses enfants

Alain, - A... Olivier, - la société SODICHAMP, - la société A...

A...prise en la personne de Me Jean Marc Y...en qualité de liquidateur judiciaire de l'Association MA CHAUMIERE ... 57100 THIONVILLE Représentée par Me NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMÉES

Alain Z... des fins        de la poursuite et a, sur les intérêts civils, déclaré les demandes de MM.

Lors du délibéré : Monsieur Alain RAFFEJEAUD, Président de Chambre, Madame Marie-Brigitte NOLLET, Conseiller, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité.