Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
48 résultats pour « Alain CLAVIER »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
48 résultats pour « Alain CLAVIER »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 1
Pour les candidats à l'enseignement de l'éducation musicale, cette épreuve sera remplacée par le déchiffrage au clavier d'un texte musical inédit, en braille, d'environ 12 mesures en exécution unimanuelle.
Article 2-2
l'esplanade et la salle des fêtes de l'hôtel de ville, place du Général-Leclerc, 94300 Vincennes ; 6° Dans le département du Val-d'Oise (95) : - le 7 septembre et 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au stade Alain
Article Annexe 2
Dispositif comprenant a minima une centrale, un clavier, une sirène, et un détecteur. 2 500 euros Parties du système d’alarme (en cas de remplacement) : Centrale. Avec ou sans module GSM.
Article Annexe I
les périphériques associés, à moins que ces équipements électroniques ou les périphériques associés ne soient spécifiquement conçus pour les enfants et destinés à ceux-ci et aient une valeur ludique intrinsèque, tels que les ordinateurs personnels, claviers
Article Annexe 190-A.2
Lorsque le panneau de commande est un clavier, la disposition des boutons est conforme à celle des touches sur un clavier de téléphone standard. La touche centrale du pavé numérique (chiffre "5") est munie d'un point de repère en relief.
Article 11
partie inférieure d'au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur permettant le passage des pieds et des genoux d'une personne en fauteuil roulant, lorsqu'un élément de mobilier permet de lire un document, écrire, utiliser un clavier
LEGIARTI000036549132
. - Instruments Principaux organes des instruments de mesure : lunettes, embases, nivelles traditionnelles et électroniques, claviers électroniques de saisie ; IV. - Méthodes de levers Le rayonnement ; V. - Calcul des contenances Surface d'un triangle
Article 30-0 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22
de l'environnement et la communication : au souffle, linguales, joysticks, défilement, contacteurs, casques et licornes ; appareils de communication à synthèse vocale et désigneurs ; cartes électroniques et logiciels spécifiques de communication ; claviers
Article Annexe I
Les claviers : - régler la tension, - changer un ou plusieurs éléments, - retamponner les soupapes.
LEGIARTI000032710802
Languedoc Narbonne 12 CH de Millau sur site de Millau Millau 12 CH de Saint-Affrique Saint-Affrique 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site la Chartreuse Villefranche-de-Rouergue 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site Saint-Alain
Article 2-4
au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée Jacques-Guillard, 93460 Gournay-sur-Marne ; - du 26 juillet au 2 août 2024 puis du 26 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé à l'espace culturel Alain-Vanzo
Article Annexe II
Art et Décoration/Aménagement et décoration - route de Gouesnou, 29200 Brest, puis 11, rue Alain-Le Berre, 29200 Brest : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.
LEGIARTI000024423112
EURE-ET-LOIR D 2020 ex-N 20 TOURY Limite de département Limite de département ROUVRAY-SAINT-DENIS EURE-ET-LOIR D 29 LE COUDRAY N 123 D 22 VOVES EURE-ET-LOIR D 954 ex-N 154 ALLAINES-MERVILLIERS D 927 Limite de département DAMBRON EURE-ET-LOIR
Article (21 à 29)
Extrémité IGOVILLE 27 D 39 D 840 LE NEUBOURG D 83 VITOT 27 D 155 N 154 NORMANVILLE D 71 ACQUIGNY 27 D 501 D 321 CHARLEVAL N 31 VASCOEIL 28 D 927 N 154 ALLAINES-MERVILLIERS
Article 50 undecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13
Ex 89-06 Bateaux de sauvetage. 91-05 à 91-06 Tous produits de ces positions. 92-01 Pianos, même automatiques ; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. 92-07 Instruments de musique dont le son est produit ou doit
Article Annexe I (suite)
- Utilisation rationnelle et pertinente du clavier et des fonctionnalités de logiciel : caractères, paragraphes, liste d'items, numérotation de pages, notes, renvois, colonnes, en-tête et pied de page, mise en page, numérotation des titres, plan, table
LEGIARTI000039240180
de technologie de Belfort-Montbéliard, spécialité mécanique et ergonomie Formation initiale sous statut d'étudiant 2013 2015-2016 Formation continue 2013 2015-2016 Université de Besançon, Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté, 23, rue Alain-Savary
LEGIARTI000039792160
logistique industrielle Formation initiale sous statut d'apprenti ITII Franche-Comté 2016 2021-2022 Formation continue ITII Franche-Comté 2016 2021-2022 Université de Besançon Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté Technopole Temis, 23, rue Alain-Savary
Article 2
le périmètre formé par l'avenue Marcel-Dassault (RD912) jusqu'au rond-point Marcel-Dassault, l'avenue Jean-Pierre-Timbaud, l'avenue Cuvier, la route des Gâtines (RD58), la délimitation existante entre la colline et la zone résidentielle, et la rue Alain-Colas
Article 50 duodecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64
ceux à usage domestique. 84-54 à 84-68 Tous produits de ces positions. 84-71-30-00 Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier
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