Codes de loi français

Article 2-2

l'esplanade et la salle des fêtes de l'hôtel de ville, place du Général-Leclerc, 94300 Vincennes ; 6° Dans le département du Val-d'Oise (95) : - le 7 septembre et 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au stade Alain

Article (90 à 91)

D 444 A126 PALAISEAU D 117 BIEVRES 91 N 7 Limite département 91/94 PARAY-VIEILLE-POSTE A106-N 7 PARAY-VIEILLE-POSTE 91 N 7 A106 - N 7 PARAY-VIEILLE-POSTE Carrefour Paul Vaillant Couturier

Article Annexe 34

Avenue Paul-Vaillant-Couturier du numéro 42 au numéro 78. Avenue de Stalingrad jusqu'au carrefour du Globe. Limite sud-est de la parcelle S 521 incluse. Rue Roger Salengro du numéro 28 au numéro 40.

Article Annexe (suite)

4 Chef teinturier 5 Chef coloriste 6 Chef chapelier 7 Chef réalisateur masques 8 Chef maquilleur 9 Chef accessoiriste 10 Chef modiste 11 Couturier/tailleur couturier 12 Coiffeur/posticheur 13

LEGIARTI000032710802

Languedoc Narbonne 12 CH de Millau sur site de Millau Millau 12 CH de Saint-Affrique Saint-Affrique 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site la Chartreuse Villefranche-de-Rouergue 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site Saint-Alain

Article 2-4

au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée Jacques-Guillard, 93460 Gournay-sur-Marne ; - du 26 juillet au 2 août 2024 puis du 26 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé à l'espace culturel Alain-Vanzo

Article Annexe II

Art et Décoration/Aménagement et décoration - route de Gouesnou, 29200 Brest, puis 11, rue Alain-Le Berre, 29200 Brest : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000024423112

EURE-ET-LOIR D 2020 ex-N 20 TOURY Limite de département Limite de département ROUVRAY-SAINT-DENIS EURE-ET-LOIR D 29 LE COUDRAY N 123 D 22 VOVES EURE-ET-LOIR D 954 ex-N 154 ALLAINES-MERVILLIERS D 927 Limite de département DAMBRON EURE-ET-LOIR

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

minimum conventionnel en vigueur ; – les rémunérations, droits d'auteur, honoraires et prestations versés à des personnes physiques ou morales ayant contribué directement au spectacle : graphiste, créateur de costumes, maquilleur, habilleur, coiffeur, couturier

Article (21 à 29)

Extrémité IGOVILLE 27 D 39 D 840 LE NEUBOURG D 83 VITOT 27 D 155 N 154 NORMANVILLE D 71 ACQUIGNY 27 D 501 D 321 CHARLEVAL N 31 VASCOEIL 28 D 927 N 154 ALLAINES-MERVILLIERS

Article ANNEXE 2

costumes pour les grands évènements 75 Vente par automate 76 Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande 77 Garde d'animaux de compagnie avec ou sans hébergement 78 Fabrication de dentelle et broderie 79 Couturiers

Article IV

d'adultes handicapés sur leur propre demande ou pour le compte de particuliers. 85. 3CA 1, 00 TC Cadets de golf. 92. 6CC 3, 00 TC Toute personne occupée exclusivement au service de particuliers : employés de maison (femme de ménage, lingère, couturière

LEGIARTI000039240180

de technologie de Belfort-Montbéliard, spécialité mécanique et ergonomie Formation initiale sous statut d'étudiant 2013 2015-2016 Formation continue 2013 2015-2016 Université de Besançon, Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté, 23, rue Alain-Savary

LEGIARTI000039792160

logistique industrielle Formation initiale sous statut d'apprenti ITII Franche-Comté 2016 2021-2022 Formation continue ITII Franche-Comté 2016 2021-2022 Université de Besançon Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté Technopole Temis, 23, rue Alain-Savary

Article 2

le périmètre formé par l'avenue Marcel-Dassault (RD912) jusqu'au rond-point Marcel-Dassault, l'avenue Jean-Pierre-Timbaud, l'avenue Cuvier, la route des Gâtines (RD58), la délimitation existante entre la colline et la zone résidentielle, et la rue Alain-Colas

Article annexe I (suite)

a) Coupelle métallique ; b) et c) Tube d'acier serti ; d) Œillet ; e) Manille entre le câble et l'émerillon. 11 Alain Mauran. Frontignan 34. d) = 1,6 c) = 21 A.M. 711 sur médaille côté attache.

Article TABLEAU A

Couturière (Marchande). Couverts et autres objets en fer battu ou étamé (Fabricant et marchand de) en détail. Couvreur (Maitre). Gravons (Marchand de). Crépis (Marchand de). Crinières (Fabricant de) pour son compte. Crins plats (Marchand de).

Article Annexe 2

FR223 Somme. 80016 Albert ; 80017 Allaines ; 80034 Athies ; 80129 Bouzincourt ; 80148 Buigny-lès-Gamaches ; 80159 Cachy ; 80212 Corbie ; 80235 Dargnies ; 80238 Dernancourt ; 80265 Embreville ; 80274 Eppeville ; 80338 Fouilloy ; 80376 Gentelles

LEGIARTI000028325484

Têt du barrage des Bouillouses à la rivière de Cabrils CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 318 La Têt du radier du pont Joffre à Perpignan à la mer CO _ 17 _ 20 Vidourle L 2 _ 350 Le Vidourle du Lissac à la mer DO _ 02 _ 01 Allaine-Allan

LEGIARTI000034461330

0030015A Collège Ferdinand Dubreuil DOYET Clermont-Ferrand 0030017C Collège Joseph Hennequin GANNAT Clermont-Ferrand 0030018D Collège George Sand HURIEL Clermont-Ferrand 0030030S Collège Jean Zay MONTLUCON Clermont-Ferrand 0030047K Collège Alain