DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, Conseiller Mme

Grande Instance de Chambéry en date du 07 Mai 2007, Arrêt de la Cour d'appel de Chambéry (1ère section) du 14 octobre 2008 Arrêt de la cour de cassation en date du 9 juin 2010 Appelant Monsieur Alain

APPELANT Monsieur [O] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alain GUIDI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS CONTROLE MESURE REGULATION, demeurant [Adresse 3] représentée

Alain X..., demeurant 2, square de Provence à Chilly-Mazarin (Essonne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Président de Chambre Madame Catherine VINDREAU, Conseiller Madame Laurence VALETTE

Le 27 juillet 1997 ils effectuaient une course au Mont Blanc du Tacul, accompagnés par Monsieur Simon X..., guide de haute montagne. Le groupe était composé de deux cordées autonomes.

Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Bertrand DRUART, avocat au barreau de TULLE DEMANDEUR [Adresse 14] ([15]) [Adresse 5] [Localité 3] dispensée de comparution DÉFENDEUR Composition

Lors du délibéré : Monsieur Alain RAFFEJEAUD, Président de Chambre, Rapporteur, qui en a rendu compte à la collégialité, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller.

X... et son épouse Mme Rosina C... acceptait de l'ouvrir comprenant qu'il allait être détruit par les forces de l'ordre ; qu'il est également établi que le 23 août 2011 les consorts X..., dont M.

Alain Y...avait tenu compte puisque la voilure avait été réduite ; qu'en effet, M.

dont la teneur suit : Madame [B] [K] [Adresse 1] [Adresse 16] [Localité 4] comparant en personne DEMANDEUR [Adresse 12] ([13]) [Adresse 7] [Localité 3] dispensée de comparution DÉFENDEUR Composition

(SCP DFP), avocat au barreau de MONTBRISON Monsieur Alain A... ... 74540 CUSY représenté par la SCP BAUFUME- GALLAND- VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Jean- Michel Z...

[Adresse 3] [Localité 5], dont le siège social est [Adresse 2] - [Localité 1], prise en la personne de son gérant en exercice y domicilié représentée par Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION

Guido X..., héritier de Lydia X..., demeurant Via Suza n 13, 10100 Turin (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile A), au profit :

GUIDI, Avocat au Barreau de Marseille.

MICHEL, GUIDE DE HAUTE MONTAGNE, UNE ASCENSION AU COURS DE LAQUELLE QUATRE DES JEUNES STAGIAIRES, QUI FORMAIENT UNE " CORDEE VOLANTE ", ONT, SUR UNE PENTE NEIGEUSE FORTEMENT INCLINEE, FAIT UNE CHUTE, QUI

DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de chambre, Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame

Alain Y...