Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc51
3 avril 2008
3 avril 2008
C / Alain Y...
Source officiellecr
61372614cd58014677422ce0
29 juin 2005
29 juin 2005
Z... née le 26 décembre 1960 à Almaty (Kazakhstan) est associée de la SCI du 19 Bd du Général Leclerc sise 19 Bd du Général Leclerc - Fontainebleau -(pièce 14) ; que la SCI du 19 Bd du Général Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d06c
29 janvier 2009
29 janvier 2009
-------------------- RG N : 08 / 00951 -------------------- FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS C / Alain X... ------------------- COUR D'APPEL D'AGEN
Source officiellecomm
6137218acd580146773f49fa
3 décembre 1991
3 décembre 1991
Leclercq, conseiller rapporteur, M. A..., Mme C..., MM. Vigneron, Gomez, Leonnet, conseillers, M. B..., Mme Z..., M. Rémery, conseillers référendaires, M.
Source officiellechambre 1-8
69d1275acdc6046d471a191f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Sans réponse de HARAL ALAIN, BPI engage la présente instance à l'encontre de HARAL ALAIN en réclamant la somme de 48 198,66 € en principal, outre divers intérêts et frais. Procédure 6.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01881
26 septembre 2012
26 septembre 2012
à SAINT AMAND LES EAUX ; que chacun d'eux (ou chacun des collègues du salarié pour Alain A...) a, en outre, par courrier daté du 3 juillet 2008, adressé à la Société LECLERCQ, précisé et expliqué par
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c9d3
18 mars 1991
18 mars 1991
Alain, BESNIER Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 20 décembre 1989, qui les a condamnés, Alain Z... pour revente de produits à un prix inférieur
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b76
27 septembre 2001
27 septembre 2001
Jean A..., inspecteur, et Alain B..., Contrôleur, le (1er) à la Brigade interrégionale d'intervention de Paris-Centre, le (second) à la Brigade de contrôle et de recherche du Maine-et-Loire" à procéder
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503233_20250801
1 août 2025
1 août 2025
, appartenant à : Commune d’Allaines sise Mairie – 3 Grande Rue à Allaines (80200) ; Parcelle cadastrée section ZD 52 située Les Quatorze, appartenant à : Commune d’Allaines sise Mairie – 3 Grande
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007797874
25 janvier 1991
25 janvier 1991
Alain A..., demeurant 3, place du Général Leclerc à Colombes (92700) ; - n° 95 625, présentée par Mme Sylvie VANNIER, demeurant 12, rue Emile Landrin à Boulogne (92100) ; - n° 95 626, présentée par la
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d122
19 février 2009
19 février 2009
TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Alain
Source officiellecomm
613723b1cd5801467740d032
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Leclercq, conseiller rapporteur, M. Poullain, conseiller, M. Jobard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201445
26 septembre 2013
26 septembre 2013
X..., avocat, a fait pratiquer, le 26 novembre 2008, une saisie-attribution entre les mains de la SCP Leclercq, Mari, Belfils, Guisano et Mallegol (la SCP), au préjudice de Mme Y..., née Z..., sur le fondement
Source officiellesoc
61372324cd58014677405f8d
2 décembre 1998
2 décembre 1998
Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 octobre 1998, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
61372245cd580146773fb973
25 mai 1994
25 mai 1994
Alain X..., demeurant ... (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de la société SDM (Centre distributeur E.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c156
15 mai 2008
15 mai 2008
Alain X... C / Marie-Line Y..., Chantal Z..., Gérard X..., Jean-Claude X..., Solange X...
Source officiellesoc
6137229ccd580146773ff139
7 novembre 1995
7 novembre 1995
Y..., employé depuis 1983 au magasin de Nogent Le Rotrou, dépendant du centre Leclerc, a travaillé avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32d
21 janvier 2009
21 janvier 2009
BANQUE POPULAIRE OCCITANE C / Alain X... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article
Source officiellecr
édure suiviec/Thomas Z
61372646cd58014677424508
4 mai 2004
4 mai 2004
de la société SDM détenues par ses propres beaux-parents, observation étant faite que la volonté de vendre à leur gendre leurs parts sociales, par Alain X... et de son épouse, père et mère de la partie
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c97d
12 mars 1992
12 mars 1992
Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : ALLAIN
Source officiellePage 2 sur 30