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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-3
644a11e9656d26d0f8b57c47
26 avril 2023
26 avril 2023
[N] [D], associé et co-gérant de la SCI KONCEPT Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielle15e Chambre A
6034f911e1304d26c30bcd00
1 juillet 2016
1 juillet 2016
N° 2016/635 Rôle N° 14/13492 SCI LES MARGUERITES C/ [O] [E] [N] [H] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-4
67ef715f8d5c08d4a262e5b2
3 avril 2025
3 avril 2025
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE PROVENCE COTE D'AZUR SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 3 Avril 2025 à : Me Alain CURTI Me
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101296
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Y..., mariés, ont eu deux enfants, Hugo et Thibault, nés en 2000 et 2002 ; qu'en 2007, leur jugement de divorce a fixé la résidence des enfants en alternance chez chacun d'eux ; que Mme X..., remariée
Source officiellecomm
6137218bcd580146773f4a82
9 juillet 1991
9 juillet 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société en nom collectif SNC, Etablissements Thébault
Source officiellesoc
613722b4cd58014677400585
4 juillet 1996
4 juillet 1996
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1993 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Thebault Robert, société anonyme, dont le siège est ..
Source officielleRéférés
68e7a52e033cf481c39a4441
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe
Source officielleRéférés
6865a5c672b7e1b6bf1e32a9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe
Source officielleChambre 6
66fd896c38de0398b515c50e
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/06331 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZOJW Monsieur [L] [N] Représentant : Me Alain CROS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officielleChambre des référés
679a9182e9a46d1f5a7661b6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
** Ordonnance N° 25/079 du 14 Janvier 2025 Chambre des référés Rôle N° N° RG 24/01388 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PYN5 DEMANDERESSE Mme [D] [V] [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Alain
Source officielleciv3
613722adcd58014677400015
3 juillet 1996
3 juillet 1996
, dont le siège est Pavillon Club, Parc des Thibaudières, 91800 Boussy-Saint-Antoine, 2°) M.
Source officielleRéférés
6865a5c772b7e1b6bf1e32dc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe
Source officielleChambre 1-2
6a0ff926cdc6046d478a426f
21 mai 2026
21 mai 2026
l'ASSOCIATION FAURE MARCELLE ET CAPOROSSI DIDIER, avocat au barreau de TOULON SCI LES HURLEVENTS, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6a0
4 octobre 1978
4 octobre 1978
VERSE LA PENSION ALIMENTAIRE, A LAQUELLE IL A ETE CONDAMNE ; QUE LA MERE N'EXERCE AUCUNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE, EST SANS RESSOURCES ET HORS D'ETAT DE SUBVENIR AUX BESOINS DE SES ENFANTS ; QUE ALAIN
Source officielle4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25c2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Madame Marie-Line PICHON, Conseillère, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président de
Source officiellecomm
61372366cd5801467740946c
29 février 2000
29 février 2000
Jean Y..., demeurant 9, Rempart Saint-Thiébault, 57000 Metz, en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1997 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre, Section B), au profit : 1 / de la société
Source officielleChambre 1
680aa30ac9134b6bc8ffa5b7
10 avril 2025
10 avril 2025
JUDICIAIRE DU MANS Chambre 1 Affaire N° RG 23/02991 - N° Portalis DB2N-W-B7H-H5U2 DEMANDERESSE : Madame [J] [V] née le 29 Juillet 1944 à [Localité 6] (59) demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Thibault
Source officielleChambre 01
69f9ef70cdc6046d47aa5fcb
5 mai 2026
5 mai 2026
[K] [V], Gérant, [Adresse 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme SAGLIO THEBAULT, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du
Source officielleChambre 3-4
696608e6cdc6046d471e19a2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[R] [K] décédé le 3 mai 2025 Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL BLUE GARDEN représentée en la personne de ses
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be400f
11 avril 2024
11 avril 2024
ALLIANZ IARD' demeurant [Adresse 15] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS À LA REQUÊTE S.C.I
Source officiellePage 2 sur 33