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988 résultats pour « Alexandra ATTAIECH INTIMEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

65b364c11d7564000872dffb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Mme [S] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Fabienne CASTANY-ASTOR substituant Me Christine AMADO, avocats au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant INTIMES

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8db01

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9114a

Appel

19 février 2014

19 février 2014

L'intimé, pour sa part, se prévaut des motifs de l'ordonnance déférée dont il sollicite la confirmation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d216

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

G : 09 / 00006 LA SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE dénommée SCEA du Domaine Y..., prise en la personne de son représentant légal C / Charles MARIE-B..., Alexandre Y..., Denise Emilie Lucie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c0

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me PALIES substituant Me Jean-Marc DARRIGADE de la SCP DARRIGADE-MALGRAS-DOLEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIME

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61630b6f42de3d260b99326c

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

[Adresse 2] ( ITALIE) représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Alexandra RYCHNER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 127, plaidant pour l'AARPI WRAGGE & CO,

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a167ceccdc6046d4710ab2d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

- Le condamner aux dépens de première instance et d'appel avec application de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Me Alexandra Veillard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e509

Appel

17 août 2011

17 août 2011

de Me Mireille CULINE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 09/ 6568 du 17/ 12/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) INTIMEE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407

Admin. suprême

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Prince Albert with Alexandre   » («   Son successeur au trône   ? Le prince Albert avec Alexandre   »). 10.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100066

Cassation

30 janvier 2013

30 janvier 2013

filiation de Suzanne X... et Éléonore X... sur la base d'actes de notoriété émanant du juge du tribunal d'instance, quand l'acte de notoriété ne pouvait produire les effets qui lui sont légalement attachés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd9070a

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

comparant en personne, assisté de Me Anne-marie QUESNEL, avocat au barreau de RENNES ET LA DIRECTION DES INTERVENTIONS SANITAIRES ET SOCIALES 32, Boulevard de la Résistance 56035 VANNES Intimée

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5de

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

GRAINE DE BEAUTE C/ [W], [L], [R] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe VINOLO Me Alexandra MONDINI Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

1ère chambre

6a1928c4cdc6046d47544b8b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La déclaration d'appel a été signifiée à Mme [S] [I], intimée défaillante, par acte du 31 janvier 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fa8

Appel

2 février 2015

2 février 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00178 AFFAIRE : Alexandra Z... C/ Cédric X...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

661f65ff2313f20008a5258b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

poursuites et diligences en son représentant légal domicilié à cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jonathan PORCHER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Alexandra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100565

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

Mme Alexandra Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a447

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

de son gérant 4 Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS) - Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a448

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS)-Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a449

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS) - Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Frédéric Z... .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44a

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

par son gérant 4 Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS)-Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ

Source officielle