En outre, lorsque des équipements radioélectriques présentent un risque, les fabricants en informent au plus vite l'Agence nationale des fréquences et les autorités nationales compétentes des Etats membres de l'Union européenne dans lesquels ils ont mis

Article (45 à 50)

—

PASSAGE D 656E ESTILLAC 47 D 813 D 933 MARMANDE Limite département 47/33 SAINT-MARTIN-PETIT 47 D 933 Limite département 47/24 AGNAC D 655 CASTELJALOUX 47 D 102 D 911 SAINT-VITE

Article 221-II-1/42

—

Le système de mise en marche automatique et la machine d'entraînement doivent permettre au groupe générateur de secours d'atteindre sa pleine puissance nominale aussi vite que cela peut se faire sans danger dans la pratique et dans un délai maximal de

Article 7

—

piétons ; -un message sonore codé donne l'autorisation de s'engager sur le passage piétons ; -un message verbal débutant par " rouge piéton " ou " stop piéton " fait interdiction de s'engager sur la traversée piétonne ou obligation de la dégager au plus vite

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Prévention des noyades Les EPI-SL destinés à la prévention des noyades doivent pouvoir faire remonter aussi vite que possible à la surface, sans porter atteinte à sa santé, l'utilisateur éventuellement épuisé ou sans connaissance plongé dans un milieu

LEGIARTI000043683576

—

En cas de recours administratif ou contentieux contre le contrat, un acte détachable du contrat ou le décret en Conseil d'Etat approuvant le contrat, les parties conviennent de se rencontrer au plus vite.

Article Annexe 5

—

L'adaptation de la vitesse de franchissement est délicate : si le conducteur circule vite, il n'est pas sûr de pouvoir s'arrêter à temps en cas d'abaissement des barrières.

Article Français (suite)

—

Bien entendu, il n'est pas question de systématiser absolument une démarche qui deviendrait vite factice, ni de signaler constamment aux élèves qu'on passe d'un niveau à un autre.

LEGIARTI000023708913

—

Selon un rapport de l'inspection générale de l'administration (juillet 2009), les crimes et délits chutent, en effet, deux fois plus vite dans les villes équipées que dans celles où aucun dispositif n'est installé.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Gilets de sécurité, brassières et combinaisons de sauvetage Les équipements de protection individuelle destinés à la prévention des noyades sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir faire remonter aussi vite que possible à la surface, sans porter

Article Annexe II table A

—

Gouan. 129000 Veronica scutellata L. 129520 Viola biflora L. 142318 Viola canina L. subsp. schultzii (Billot) Döll. 129557 Viola elatior Fr. 129639 Viola palustris L. 129643 Viola persicifolia Schreb. 129660 Viola pumila Chaix. 129914 Vitex

Article Annexe

—

Saint-Martin-Terressus ; 87169 Saint-Maurice-les-Brousses ; 87170 Saint-Méard ; 87174 Saint-Paul ; 87176 Saint-Priest-Ligoure ; 87177 Saint-Priest-sous-Aixe ; 87178 Saint-Priest-Taurion ; 87181 Saint-Sulpice-Laurière ; 87183 Saint-Sylvestre ; 87186 Saint-Vitte-sur-Briance

Page 2 · 32 résultats

← Précédent