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496 résultats pour « Alexandre JAMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ef0018b848dd6814c67c5d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

BOUYGUES IMMOBILIER SIREN 562 091 546, dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Maître James Alexandre DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL&ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dabf

Appel

4 janvier 2011

4 janvier 2011

James A..., M. Bernard Y..., M. Gérard Y..., Mme Chantal A..., M.

Source officielle
CC

civ3

613721adcd580146773f5f1c

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Alexandre X..., demeurant anciennement ...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cefa7935f50008be404b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

MANGEONS FRAIS LE CANNET JOURDAN Représentant : Me Alexandre JAMMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michelle SALVAN, magistrat

Source officielle
CC

civ2

61372121cd580146773f13b7

Cassation

28 mai 1990

28 mai 1990

Alexandre X..., demeurant à Lausanne (Suisse), 1, passage Perdonnet, en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1988 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 1ère section), au profit de la société

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200142

Cassation

2 février 2012

2 février 2012

James Z..., M. Bernard X..., M. Gérard X..., Mme Chantal Z..., M. Alexandre Z..., Mme Léna Z..., Mme Nicole A..., Mme Katia Y...et M. Sébastien B...(les consorts X...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD002892309

Admin. suprême

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Le 21 juillet, à l’aube, il fut transféré à la prison d’Alexandrie. 41.

Source officielle
CC

civ3

613721dbcd580146773f8319

Cassation

8 juin 1993

8 juin 1993

Alexandre X..., demeurant Marigot Saint-James à Saint-Martin (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 7 août 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 18/ de Mme Marie Y..., épouse

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

6914db3d4322238c08a83694

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

/10/2025 *1DE/00/11/80/77* RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS Deuxième Chambre - Procédures collectives Jugement du 02 octobre 2025 DEMANDEUR : SARL JADE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1986:0512DEC001056083

Admin. suprême

12 mai 1986

12 mai 1986

D. are Trustees of the Alexander Trust and, as such, owners of residential property in London.   They are represented before the Commission by Messrs.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67f0be032b128a29976857b0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

203 Rôle N° RG 23/01082 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUZX CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE C/ [E] [G] Copie exécutoire délivrée le : 03 avril 2025 à : - Me Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES

68f1558f88dcb0e97e916df8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Représentée par Maître Jean-Marc CABRESPINES, avocat au barreau de TOULON Monsieur [F], [G], [V] [H], née le 06 Mai 1963 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Me Jean-Alexandre

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65aec10554a01215df77960e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

REMAT, représentée par son Président, Monsieur [X] [R] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me James TUBIANA - #P0053 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86df5

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Vers 12 heures, ses amis, sortis de la piscine, ont aperçu Alexandre X... la tête dans l'eau, les bras plongeant sous lui et les jambes immobiles ; constatant la présence de sang sur la tête, Julien Y

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100638

Cassation

3 juin 2015

3 juin 2015

dernière, avec qui il était marié sous le régime de la séparation de biens ; qu'il verse aux débats un document manuscrit, daté du 20 août 2008, signé par l'intimée, et ainsi rédigé « Je soussignée Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62d6494faa6a2f06030d2595

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Localité 1] ANTENNE DES MILLES [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] N° RG 21/14942 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIIUV Chambre 4-6 Ordonnance 2022/M 125 Mme [U] [O] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd9070a

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Lysiane Y... ... 56450 THEIX Appelante, non comparante Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

comm

613722d3cd58014677401f62

Cassation

18 mars 1997

18 mars 1997

James X..., demeurant ... (Connecticut 06830) (USA), 2°/ de Mme Barbara Y... X... épouse de M. Edward C..., demeurant Glenwood Road, Yarmouth Courtry, Nove Scotia (Canada), 3°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899b4

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

DUFOUR, avocat substituant Maître Emmanuel TRINK, avocat de Monsieur Jamel Y..., demeurant ...Hôtel de Ville 93290 TREMBLAY EN FRANCE ; Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8493a6687f7c904cbb22

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

[K] [N] né le 18 mai 1994 à Hussein Dey, de nationalité algérienne se disant à l'audience être né à Alger RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 assisté de Me James Chouraqui, avocat de permamence

Source officielle