... révèle que près de 3/4 des personnes interrogées associent le terme Fooding à une nouvelle tendance culinaire ; Considérant que pour s'opposer à la déchéance de ses droits sur ces marques, Alexandre

X... est décédé, qu'il résulte ce qui suit de l'examen du dossier de la procédure : "Alexandre X..., qui souffrait d'asthme et était atteint d'un cancer du colon, était venu en métropole fin janvier

Alexandre, contre l arrêt de la cour d appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 23 février 1999, qui, pour homicide involontaire, délit et contraventions de blessures involontaires et défaut de

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 octobre 1998, qui les a condamnés, le premier, pour complicité de corruption, à 3 ans d'emprisonnement dont 30 mois

condamné le prévenu pour s'être rendu coupable de recel de documents; "aux motifs propres et adoptés qu'il est établi que le 28 mars 1991, Vincent Z... et Augustin C... ont pénétré au domicile d'Alexandre

Alexandre, - Y... Belkacem, - Z... Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Alexandre X..., ne pouvait valoir acte interruptif de prescription à son encontre ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a, en toute hypothèse, violé l'article 2242 du code civil, ensemble les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fourrures Alexandre, société anonyme,

Alexandre X... fait valoir : - qu'il a été embauché en qualité de Directeur Administratif et Financier de la société A STRADA à temps partiel (65H par mois), au même titre qu'au sein des SELARL LABORATOIRE

qu'en affirmant pourtant que Mme Y... ne discutait et ne critiquait pas sérieusement la teneur des attestations produites par son mari, selon lesquelles elle aurait eu de mauvaises relations avec Alexandre

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative de vol avec arme en récidive

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à

Alexandre, - C...

Alexandre, - LA SOCIETE Y...

s'était pas défendue ; qu'il est manifeste cependant, plus précisément en ce qui concerne le demandeur, Fouad X..., que celui-ci même s'il n'a pas usé de violence à son égard, a abusé sexuellement Alexandra

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 11 février 1998, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, 5 ans d'interdiction

attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 1997) a rejeté son recours ; Attendu que Mme Z... fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que, comme elle l'avait fait valoir

Z... suivi immédiatement par Sébastien X... accompagné de Cyril A... dans un véhicule de marque Ford, de type Escort que conduit Sébastien ; qu'une minute plus tard le véhicule d'Alexandre Z..., Fiat