Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372196cd580146773f502a
15 janvier 1992
15 janvier 1992
(Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section sociale), au profit de : 1°) Mlle Alice Y..., demeurant "la Cocheraie" à Aucey-la-Plaine (Manche
Source officielleciv3
61372148cd580146773f27ba
10 mai 1990
10 mai 1990
Mme Yvonne Z... épouse X..., demeurant à La Londe (Var), "La Galinette", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1988 par la cour d'appel d'AixenProvence (11ème chambre), au profit de Mme Aline
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc2b
19 juillet 1988
19 juillet 1988
. ; 4°) Madame Nicole, Aline C... épouse B..., demeurant ensemble à Gennevilliers (Hauts-de-Seine), ... ; 5°) Madame Evelyne C... épouse Y..., demeurant à Paris (16ème), Hameau La Fontaine ; défendeurs
Source officielleciv3
6137219ccd580146773f5313
23 octobre 1991
23 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette Z... alias Juliette X..., demeurant à Mataiea, Tahiti (Polynésie
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc20
8 juin 1988
8 juin 1988
D..., Marcel, Alice, Sévère A..., demeurant à Marseille (1er) (Bouches-du-Rhône), 3 cours d'Estienne d'Orves, 3°) de Mlle B..., Alice, Jacqueline, Marie A..., demeurant à Marseille (1er), 3 cours d'Estienne
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc27
19 juillet 1988
19 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Kléber B..., 2°/ Madame Aline Z... épouse B..., demeurant tous deux ...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2112951_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
A, représenté par Me Darmon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 mai 2021 par laquelle les autorités consulaires françaises à Abidjan (Côte d'Ivoire) ont refusé de lui délivrer un visa
Source officielleciv3
613720e7cd580146773ef5b1
8 mars 1989
8 mars 1989
Monsieur Maurice, Georges, Marie A..., 6°/ Mademoiselle Marie-Renée, Paule A..., 7°/ Monsieur Denis, Luc, Edmond A..., 8°/ Monsieur X..., Max, Gabriel, Jules A..., 9°/ Mademoiselle Marie, Aline
Source officielleciv3
613720e8cd580146773ef612
4 janvier 1989
4 janvier 1989
Claudine Aline B... épouse A..., demeurant tous deux à Greasque (Bouches-du-Rhône), La Grande Carraire, 3°/ de Monsieur Christian Y..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 4°/ de la
Source officielleSaisies immobilières
6877eeb5fd93c2d1757f51b1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D0673 DÉBITEUR SAISI Société GRAMONT SAS Immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le numéro 443 133 111 et dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 7] ayant pour avocat Me Didier BRUERE-DAWSON
Source officielleciv3
6137217dcd580146773f4357
20 février 1991
20 février 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Aline Z..., épouse de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2211144_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
B A, représenté par Me Darmon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeabc
6 juillet 1988
6 juillet 1988
, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Madame Sidonie, Henriette D... veuve de Monsieur Jean-Baptiste A..., demeurant à Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône), RN 7 ; 2°)- Madame Aline
Source officielleciv3
613721e7cd580146773f89fc
20 octobre 1993
20 octobre 1993
Yvon J..., demeurant Quartier Mont-Vent à Le Robert (Martinique), 19 / de Mlle Murielle X..., demeurant ... à Antony (Hauts-de-Seine), 20 / de Mme Marie-Alice Z..., divorcée G..., demeurant 0.100
Source officiellecomm
61372341cd5801467740769f
9 février 1999
9 février 1999
confirmatif attaqué, que les consorts B..., associés minoritaires de la société à responsabilité limitée X... et Barton, ont demandé judiciairement la nullité de la cession des parts sociales de Mme Alix
Source officielleciv3
61372115cd580146773f0d4c
13 décembre 1989
13 décembre 1989
par la société ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de Mlle Aline
Source officielleciv3
61372122cd580146773f13de
15 novembre 1989
15 novembre 1989
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Z..., demeurant ... (7ème), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de seul héritier de sa mère, Aline
Source officielleciv3
6137211fcd580146773f123d
7 mars 1990
7 mars 1990
.., demeurant à Antibes (Alpes maritimes), Villa Chaperon Rouge, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la cour d'appel de Limoges (2e Chambre civile), au profit : 1°) de Mme Alice
Source officielleciv3
61372114cd580146773f0d13
15 novembre 1989
15 novembre 1989
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Z..., demeurant ... (7e), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de seul héritier de sa mère, Aline
Source officielleciv3
61372162cd580146773f34ab
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Jean-Pierre Y..., 3°) Mlle Alice Y..., 4°) M.
Source officiellePage 2 sur 7