Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
26 résultats pour « Alicia GALET »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Réaliser le formage de pièces aéronautiques par étirage sur conformeuse à galets. Former une pièce aéronautique par étirage / rétreint sur machine à former (type Eckold).
Article Annexe 1
sableux exondés à marée basse 1140 X X Lagunes côtières 1150 * X X Grandes criques et baies peu profondes 1160 X X Récifs 1170 X X Falaises maritimes et plages de galets
Article Annexe
Le territoire de la commune de Néac repose en grande partie sur la haute terrasse du "Günz" composée de sables, graviers et galets rubéfiés, reposant, à des profondeurs variables, sur des formations argileuses.
Article Annexe I b
- Les outillages, les empreintes, les galets, les moules... - Les moyens et les procédures nécessaires au réglage. - Les instruments de mesure et de contrôle. -Les réglages sont conformes aux indications de la fiche de travail.
Article Annexe I a
travail et/ou d'informations et/ou du modèle et/ou de l'analyse de fabrication, il s'agit en respectant les règles d'hygiène, de sécurité et d'ergonomie de : - transformer des tubes de verre par soufflage, soudage, étirage, centrifugation et formage sur galet
Article Annexe I (suite)
Tresses (+ de 3 branches) Brioche feuilletée (*) Produits vendus pré emballés (Pâte Levée et Gâteaux de voyage) Brioche tressée Couronne des rois Brioche tranchée Cakes et/ou 4/4 Brownies Pain d'épices Sablés (*) Pâte feuilletée Palmiers Galettes
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