CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

71 résultats pour « Alicia GALET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

POUR PLAIDER

69f32bf6cdc6046d47126d27

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

SAS SERAUTO ayant siège [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, partie défenderesse à la requête en injonction de payer et demanderesse à l'opposition, ayant pour Conseil, Maître Alicia

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6785ff9188a2258b37c9d6e9

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RINGARD AGRI Représentant : Me Alicia GALET, avocat au barreau de BETHUNE Nous, Samuel Vitse, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, Vu l'article 913-3 du code de

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6711fabf7603bf88a1884767

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

MATHIEU PHILIPPE MENUISERIE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alicia GALET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMES Nous, Guillaume SALOMON, magistrat chargé de la mise en état, Assisté

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6646f3fae8553e0008163e6c

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

avocat au barreau d'ARRAS (ayant dégagé sa responsabilité par courrier du 08 septembre 2023) APPELANTE SCI MARCELLE CAUCHY ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alicia

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

670f582f4ad0d5ee7d7e5b02

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

HOLDING DM [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Alicia GALET, avocat au barreau de BETHUNE Nous, Stéphanie Barbot, magistrat de la mise en état, assistée de Marlène Tocco, greffier ;

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01363_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

A, représenté par Me Alicia Galet, conclut aux mêmes fins que précédemment.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b80129cdc6046d47db0aeb

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

immatriculée au RCS d'Arras sous le n°373.200.658 et dont le siège social se situe [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant pour Conseil, Maître Alicia

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd503fe85d0474bddb37d4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

EDNS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alicia GALET, avocat au barreau de BETHUNE DÉFENDERESSE: Syndicat de copropriété RESIDENCES PLURIEL BATIMENT D, représenté par son syndic la SAS IMMO

Source officielle
TJ

Référés expertises

67193afa14868318089e8c0f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PIQUE ET FILS [Adresse 14] [Localité 5] représentée par Me Alicia GALET, avocat au barreau de BETHUNE S.A.M.C.V.

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f329b0cdc6046d47123aa9

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Adresse 5], immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro 445 227 481, pris en sa qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société SAF * Ayant pour Conseil, Maître Alicia

Source officielle
TJ

Référés

670eaf001c3411ff34528789

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ARTEMIS TELESURVEILLANCE [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Alicia GALET, avocat au barreau de BETHUNE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6708c01d445a086e2bcedcb9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Rennes, avocats plaidants INTIMÉE La SARL Etablissements Psaute et Fils prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alicia

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00724_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2024, et un mémoire, enregistré le 18 juillet 2024, la SARL LVI, représentée par Me Alicia Galet, demande à la cour : 1°) de réformer

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2903029105dbedc076

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La Brasserie désigné à cet effet suivant jugement en date du 19 juin 2019 ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentés par Me Arnaud Fasquelle, avocat constitué, substitué par Me Alicia

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

679481680175ed452fca5a1a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué INTIMÉS Monsieur [M] [D] né le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 7] de nationalité française demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alicia

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6610e5e374ef9f00086f64b0

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

la personne de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège  ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Arnaud Fasquelle, avocat constitué, substitué à l'audience par Me Alicia

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

69fd7caecdc6046d47042b6f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

social [Adresse 2] [Localité 3] SELARL MJ [L], représentée par Maître [M] [Z] en qualité de liquidateur de la SARL La Brasserie ayant son siège [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Alicia

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

643e351c83146e04f531eb45

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ayant son siège social, [Adresse 3] représentée par Me Arnaud Fasquelle, avocat constitué, substitué par Me Alicia Galet, avocats au barreau de Béthune DÉBATS à l'audience publique du 31 janvier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d784a4e15bf2fe4fab4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Adresse 3] [Localité 5] SARL Ceca - en liquidation amiable - représentée par son liquidateur amiable Madame [S] [R] épouse [J], ayant son siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Alicia

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

67c223e9e507dd5598329d5f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Adresse 4] REPRESENTE PAR SON SYNDIC SARL CITYA MONTCHALIN, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me GALLETTI DE LA SARL ALPHAJURIS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, à Monsieur

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.