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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5b0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
le GAEC [Adresse 3] à payer au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a3a
24 octobre 2006
24 octobre 2006
A cet égard, l'employeur verse deux pièces ; un rapport d'inspection du 14 juin 2004 de l'inspection régionale de la pharmacie et un rapport des inspecteurs de l'ANAES.
Source officielle1ère Chambre
671894bdd8ceca1cd70192f2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
700 du code de procédure civile ; - condamné le GAEC VALADIER aux entiers dépens de l'instance.
Source officielle1ère Chambre
671894bdd8ceca1cd70192f4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
VALLEIX, président et par Mme BERTHET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellesoc
61372140cd580146773f2416
10 mai 1990
10 mai 1990
Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Y..., A..., Hanne, Berthéas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372119cd580146773f0f79
15 février 1990
15 février 1990
Anne-Marie, demeurant ... (13ème), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellesoc
61372115cd580146773f0d96
22 février 1990
22 février 1990
Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Feydeau, conseiller référendaire rapporteur, MM. Y..., B..., A..., Hanne, bertheas, conseillers, Mme Barrairon, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372117cd580146773f0e8e
22 février 1990
22 février 1990
Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Chazelet, conseiller rapporteur, MM. A..., Z..., Hanne, Berthéas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f7300
2 juillet 1992
2 juillet 1992
formé par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs, kinésithérapeutes, pédicures, orthophonistes et orthoptistes (CARPIMKO), dont le siège est sis 6, place Charles de Gaulle
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f7301
2 juillet 1992
2 juillet 1992
formé par la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs, kinésithérapeutes, pédicures, orthophonistes et orthoptistes (CARPIMKO), dont le siège est sis 6, place Charles de Gaulle
Source officiellesoc
613721b5cd580146773f65c5
25 juin 1992
25 juin 1992
la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers masseurs kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes (CARPIMKO), dont le siège est sis 6, place Charles de Gaulle
Source officiellesoc
61372111cd580146773f0bae
15 février 1990
15 février 1990
Le Gall, Lesire, Leblanc, Berthéas, conseillers, Mme Barrairon, conseiller référendaire, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f3319
11 octobre 1990
11 octobre 1990
Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Hanne, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, Leblanc, Berthéas, conseillers, Mme X..., M.
Source officiellesoc
6137213fcd580146773f232f
3 mai 1990
3 mai 1990
Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lesire, conseiller rapporteur, MM. Y..., Z..., Hanne, Berthéas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137208ecd580146773eb8db
15 février 1990
15 février 1990
Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Y..., Z..., Hanne, Bertheas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137208ecd580146773eb927
15 février 1990
15 février 1990
Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Feydeau, conseiller référendaire rapporteur, MM. Y..., X..., Hanne, Bertheas, conseillers, Mme Barrairon, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
6137212fcd580146773f1b24
22 mars 1990
22 mars 1990
Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Barrairon, conseiller référendaire rapporteur, MM. Y..., X..., Hanne, Berthéas, conseillers, M. Feydeau, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372135cd580146773f1e08
29 mars 1990
29 mars 1990
Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Y..., Hanne, Berthéas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137213ecd580146773f2312
26 avril 1990
26 avril 1990
Le Gall, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lesire, conseiller rapporteur, MM. Y..., Hanne, Berthéas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204985_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Plusieurs plages et zones de baignade sont présentes, dont une au niveau de l'anse de Porsmoguer. ".
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