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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c62b
30 octobre 2008
Appel APPELANTES : Société HELVETIA 2, rue Sainte Marie 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON SAS LAMBERT
Pôle 4 - Chambre 5
643f88d6ad85da04f53a3bde
18 avril 2023
[N] [F], représentée par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 Intimées : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES co assureur de la sté MINCO, représentée par Me Stéphane LAMBERT
8ème chambre
CETAT:CETATEXT000037089179
20 juin 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de société Lambert Menuiserie. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506606_20250717
17 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SAS Supermarché Lambert est rejetée.
civ2
613720bdcd580146773edfd6
7 décembre 1988
de Milon-La-Chapelle, Chevreuse (Yvelines) ; 2°) L'Association culturelle de Saint-Lambert (LE PRIEURE), dont le siège est au Prieuré de Saint-Lambert-des-Bois, Chevreuse (Yvelines) ; 3°) Monsieur François
6253ccafbd3db21cbdd90f1e
15 janvier 2014
G : 13/ 00630 SARL ALLARD C/ Maître Roland X... Maître Christian Y...
6253cb11bd3db21cbdd8cc71
21 octobre 2008
de DRAGUIGNAN, parallèlement saisi du contentieux né du retrait de Maître A...
6253ca15bd3db21cbdd89fec
5 juin 2007
- sur les titres de propriété Madame X... détient ses droits de Monsieur Jules Z... lequel a acquis la métairie du "Gué Lambert" suivant acte du 31 juillet 1928 au rapport de Maître A....
PCP JTJ proxi fond
67fd534be85d0474bddb4fac
12 janvier 2024
- [Adresse 2] Ayant pour conseil Maître Rémy HUERRE de la SELARL HP & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #J0109 Non comparant à La S.C.I.
8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031649079
18 décembre 2015
Suez au titre des années 1997 à 2002.
3ème Chambre civile
6685a7401d2b47a9d8ce0801
3 juillet 2024
2024 MINUTE N°24/ N° RG 23/04222 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PHUR Affaire : S.A. [11] C/ [Z] [P] épouse [X] [M] [P] épouse [I] [U] [P] épouse [F] [L] [E] veuve [P] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Anne
9ème / 10ème SSR
CETAT:CETATEXT000030681315
5 juin 2015
Ortscheidt, avocat de la société Groupe Bruxelles Lambert ; 1.
Référés civils
6786b67cdf5b5c7d10ca512d
13 janvier 2025
Richard DE LAMBERT de la SELARL DE LAMBERT AVOCAT ASSOCIE (ERDEEL AVOCATS), avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 09 Décembre 2024 Notification le à : Maître Richard DE LAMBERT de
6253c853bd3db21cbdd84ec2
10 décembre 1999
CONTRADICTOIRE Décision : REFORMATION PARTIELLE de l'ordonnance du 3/4/1998 CONFIRMATION de l'ordonnance du 18 mai 1998 APPELANT : Monsieur LE RECEVEUR PRINCIPAL DES IMPOTS DE PARIS 15EME "SAINT LAMBERT
1ère Chambre
637dc87514982305d4c2026e
4 octobre 2022
Il indiquait avoir enlevé l' échafaudage et restitué les clés conformément à l'injonction du maître de l'ouvrage. Courant juillet , le maître de l'ouvrage mandatait un expert, M.
6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2303068_20240123
23 janvier 2024
Mme B A est demandeuse de logement locatif social depuis l'année 2017.
6253ca54bd3db21cbdd8ab15
27 novembre 2007
X... à la SCP COMBE-CARRIER-COTTAREL-JURION-GIANNINI-CARAMAGNOL et à Maître Patricia Y... ; Vu la déclaration d'appel déposée par Anne X... le 6 juillet 2006 ; Vu l'arrêt avant dire droit en date
6253cd06bd3db21cbdd92107
5 mars 2015
C/ SA CLINIQUE CHENIEUX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., SELARL CHALIVAT ROYER LAMBERT CHARLES LAVAUZELLE CARDONNA ROYER, prise en la personne
6253c851bd3db21cbdd84e3d
17 juin 1999
Expédition exécutoire délivrées le APPELANT, assigné en reprise d'instance à : Scp Lambert-Debray- CONCLUANT par la SCP LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN, Chemin avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES
1ère Chambre C
6032e6abebff3d5abd1f8a4a
9 novembre 2017
, avocat au barreau de Nice assistées par Me Henri-Charles LAMBERT substitué par Me Pierre-Vincent LAMBERT, avocat au barreau de Nice, plaidant INTIMÉS Monsieur [R] [F] Administrateur judiciaire
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