CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

913 résultats pour « Anne LAMBERT Maître »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c62b

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Appel APPELANTES : Société HELVETIA 2, rue Sainte Marie 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON SAS LAMBERT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

643f88d6ad85da04f53a3bde

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[N] [F], représentée par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 Intimées : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES co assureur de la sté MINCO, représentée par Me Stéphane LAMBERT

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000037089179

Admin. suprême

20 juin 2018

20 juin 2018

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de société Lambert Menuiserie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2506606_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SAS Supermarché Lambert est rejetée.

Source officielle
CC

civ2

613720bdcd580146773edfd6

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

de Milon-La-Chapelle, Chevreuse (Yvelines) ; 2°) L'Association culturelle de Saint-Lambert (LE PRIEURE), dont le siège est au Prieuré de Saint-Lambert-des-Bois, Chevreuse (Yvelines) ; 3°) Monsieur François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f1e

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

G : 13/ 00630 SARL ALLARD C/ Maître Roland X... Maître Christian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc71

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

de DRAGUIGNAN, parallèlement saisi du contentieux né du retrait de Maître A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fec

Appel

5 juin 2007

5 juin 2007

- sur les titres de propriété Madame X... détient ses droits de Monsieur Jules Z... lequel a acquis la métairie du "Gué Lambert" suivant acte du 31 juillet 1928 au rapport de Maître A....

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd534be85d0474bddb4fac

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

- [Adresse 2] Ayant pour conseil Maître Rémy HUERRE de la SELARL HP & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #J0109 Non comparant à La S.C.I.

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031649079

Admin. suprême

18 décembre 2015

18 décembre 2015

Suez au titre des années 1997 à 2002.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a7401d2b47a9d8ce0801

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

2024 MINUTE N°24/ N° RG 23/04222 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PHUR Affaire : S.A. [11] C/ [Z] [P] épouse [X] [M] [P] épouse [I] [U] [P] épouse [F] [L] [E] veuve [P] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Anne

Source officielle
CE

9ème / 10ème SSR

CETAT:CETATEXT000030681315

Admin. suprême

5 juin 2015

5 juin 2015

Ortscheidt, avocat de la société Groupe Bruxelles Lambert ; 1.

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b67cdf5b5c7d10ca512d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Richard DE LAMBERT de la SELARL DE LAMBERT AVOCAT ASSOCIE (ERDEEL AVOCATS), avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 09 Décembre 2024 Notification le à : Maître Richard DE LAMBERT de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ec2

Appel

10 décembre 1999

10 décembre 1999

CONTRADICTOIRE Décision : REFORMATION PARTIELLE de l'ordonnance du 3/4/1998 CONFIRMATION de l'ordonnance du 18 mai 1998 APPELANT : Monsieur LE RECEVEUR PRINCIPAL DES IMPOTS DE PARIS 15EME "SAINT LAMBERT

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc87514982305d4c2026e

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Il indiquait avoir enlevé l' échafaudage et restitué les clés conformément à l'injonction du maître de l'ouvrage. Courant juillet , le maître de l'ouvrage mandatait un expert, M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2303068_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Mme B A est demandeuse de logement locatif social depuis l'année 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab15

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

X... à la SCP COMBE-CARRIER-COTTAREL-JURION-GIANNINI-CARAMAGNOL et à Maître Patricia Y... ; Vu la déclaration d'appel déposée par Anne X... le 6 juillet 2006 ; Vu l'arrêt avant dire droit en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92107

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

C/ SA CLINIQUE CHENIEUX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., SELARL CHALIVAT ROYER LAMBERT CHARLES LAVAUZELLE CARDONNA ROYER, prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e3d

Appel

17 juin 1999

17 juin 1999

Expédition exécutoire délivrées le APPELANT, assigné en reprise d'instance à : Scp Lambert-Debray- CONCLUANT par la SCP LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN, Chemin avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6032e6abebff3d5abd1f8a4a

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

, avocat au barreau de Nice assistées par Me Henri-Charles LAMBERT substitué par Me Pierre-Vincent LAMBERT, avocat au barreau de Nice, plaidant INTIMÉS Monsieur [R] [F] Administrateur judiciaire

Source officielle

Page 2 sur 46

← PrécédentSuivant →