Codes de loi français

Article Annexe III

commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées Dispense uniquement du test pédagogique X Certificat de qualification professionnelle assistant professeur d'arts martiaux

Article 9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 25

Sont membres de droit de la section permanente du karaté : - deux représentants de la fédération française de karaté, taëkwondo et arts martiaux affinitaires ; - un représentant de chacune des deux organisations professionnelles les plus représentatives

Article 3

Le programme philatélique de l'année 2015 (1re partie) est fixé comme suit : Série touristique : ― réouverture de la Bièvre ; ― basilique cathédrale de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ; ― église Saint-Martial de Lestards (Corrèze).

Article 1

Moulin-Neuf, Mussidan, Neuvic, Le Pizou, Porchères, Razac-sur-L'Isle, Sablons, Saillans, Saint-Antoine-sur-L'Isle, Saint-Astier, Saint-Denis-de-Pile, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Léon-sur-L'Isle, Saint-Louis-en-L'Isle, Saint-Martial-D'Artenset

Article Annexe 22

Chemin de Saint-Joseph à Sainte-Marthe, puis boulevard Anatole-de-la-Forge jusqu'à la rue Berthelot. Limites est et sud des parcelles section A n°s 41, 148, 147 et 47.

Article Annexe 4

LISTE DES SOCIÉTÉS INSTALLATRICES HABILITÉES POUR L'INSTALLATION ET LE CONTRÔLE DE FONCTIONNEMENT DES APPAREILS AIS INTÉRIEUR Société Adresse Types d'appareils agréés 1 AEMI 56, avenue Pierre-Berthelot- -Furuno 2 ALPHATRON MARINE FRANCE 1720

Article Annexe 3

Limites nord et est de la parcelle AB 170 jusqu'à la rue Berthelot. Rue Berthelot des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Francs-Tireurs. Rue des Francs-Tireurs de deux côtés de la voie jusqu'à la ruelle Jean-Macé.

Article ANNEXE 6

De l'intersection de la rue de la Motte et de la rue Léopold-Rechossière jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AQ 342 incluse, limite ouest de la parcelle AQ 342 jusqu'au prolongement piétonnier de la rue Marcelin-Berthelot.

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

ARTS MARTIAUX MIXTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Domaines du développement personnel 41 Domaines des capacités individuelles 410 Spécialités concernant plusieurs capacités. 411 Pratiques sportives (y compris arts martiaux). 412 Développement des capacités mentales et apprentissage de base

Article Annexe I

Trésorerie de Meyzieu. 1er décembre 2013 SIP de Lyon Sud-Ouest CDI de Lyon Ouest CDI de Lyon Sud Trésorerie d'Ecully 1er janvier 2016 SIP de Vénissieux SIP de Lyon Berthelot 1er janvier 2017 Le recouvrement des rôles d'impôts

Article Annexe 2

; 24264 Ménesplet ; 24291 Montignac ; 24294 Montpon-Ménestérol ; 24296 Mouleydier ; 24297 Moulin-Neuf ; 24322 Périgueux ; 24340 Prigonrieux ; 24364 Saint-Amand-de-Coly ; 24437 Saint-Laurent-des-Vignes ; 24447 Sainte-Marie-de-Chignac ; 24449 Saint-Martial-d'Artenset

Article (51 à 59)

44 REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Jean Jaurès Place Brouette REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Salvador Allende Gossens D 944T REIMS Boulevard des Tondeurs REIMS 51 Boulevard Marcelin Berthelot

LEGIARTI000029438472

AISEREY CÔTE-D'OR 15 083 21210 CREANCEY CÔTE-D'OR 9 092 21244 EGUILLY CÔTE-D'OR 7 320 21435 MONTLIOT-ET-COURCELLES CÔTE-D'OR 51 503 22213 PLOUER-SUR-RANCE CÔTES-D'ARMOR 9 313 24217 JOURNIAC DORDOGNE 19 24448 SAINT-MARTIAL-D'ALBARÈDE

Article Annexe

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 753493 6541299 1 2018_02_03-4 Auvergne-Rhône-Alpes Allier ZN_03_001 Saint-Bonnet-Troncais BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 680369 6616743 1 2018_02_07-1 Auvergne-Rhône-Alpe Ardèche ZN_07_001 Saint Martial

LEGIARTI000049484177

Charente-Maritime Saint-Martial-sur-Né Inondations par remontée de nappe phréatique 20/06/2022 22/06/2022 L'inondation n'a pas été provoquée par une remontée de nappe. Le phénomène résulte du ruissellement issu d'un phénomène pluvieux.

Article 4

N Pipit de Berthelot (Anthus berthelotii). Fringillidés (Passériformes) N Pinson bleu (Fringilla teydea). R Serin à front d'or (Serinus pusillus). N Serin des Canaries/Canari (Serinus canaria). N Sizerin blanchâtre (Carduelis hornemanni).

Article 2

Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental du Nord ; 46° Le 3 juillet 2024, le site de célébration de Lens, situé place Jean Jaurès, incluant la chaussée, la rue de Metz ainsi que le parking public Eiffia, délimité par l'angle des rues Berthelot

Article (21 à 29)

NOUZIERS 23 D 940 Avenue Mendès France GUERET D 941 PONTARION 23 Rue Eric Tabarly D 33 GUERET D 940 GUERET 23 D 982 D 996 LA COURTINE Limite département 23/19 SAINT-MARTIAL-LE-VIEUX