CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69af651ccdc6046d47176eda
2 avril 2025
FILLES DE BELLEVILLE Société par actions simplifiée Création de lignes de prêt à porter et accessoires et commercialisation de ces lignes [Adresse 2] [Localité 1] Comparant lors de l'audience : Mme ANTHON
69af6445cdc6046d4717604c
9 avril 2025
Désigne SCP Anthony COUCHOT - Alexandre MOUY EN -Jennifer PRAT-François SALA-Commissaires de Justice pour effectuer immédiatement l'inventaire et réaliser une prisée du patrimoine du débiteur ainsi que
69c5f531cdc6046d471c6f98
29 octobre 2025
Mandataire Judiciaire, Ouvre selon l'article L. 621-3 du Code de Commerce une période d'observation d'une durée maximale de six mois, Désigne le Commissaire de justice suivant : Chargé d'Inventaire : SCP Anthony
69af5a5ecdc6046d4716b154
69af62d0cdc6046d47174775
Désigne SCP Anthony COUCHOT - Alexandre MOUYEN-Jennifer PRAT-François SALA-Commissaires de Justice, commissaire de Justice, pour effectuer immédiatement l'inventaire et réaliser une prisée du patrimoine
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01122
30 mai 2017
Alexandre Y..., M.
Chambre 03
6a0f99e1cdc6046d478147e9
13 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
CJUE
ECLI:EU:C:2005:307
26 mai 2005
#Marcel Burmanjer, René Alexander Van Der Linden és Anthony De Jong elleni büntetőeljárás.#Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Rechtbank van eerste aanleg te Brugge - Belgium.
613726a3cd5801467742744f
2 mai 2007
aux fins d'examen de l'ensemble des charges réunies à l'encontre de Jacques X... et de ses proches complices qui ont fourni une assistance et une aide matérielle à la commission du crime, à savoir Anthony
61372647cd5801467742451c
22 septembre 2004
l'IS et 286 pour la TVA) (pièce 1) ; qu'au cours de la visite effectuée au 11 rue du marché à Saint-Nazaire, il a été découvert une chemise rouge intitulée "bail garage" contenant le bail signé entre Alexandre
Cour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db61
30 novembre 2010
(fille aînée de Eric Z... et Valérie Y...) outre 40. 608, 02 € en réparation de son préjudice économique, . 50. 000 € à Monsieur Anthony Z...
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472378.20231228
28 décembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Première Présidence
66878d0d05d6f7f678d49448
4 juillet 2024
AFFAIRE [R] [Y] / [H] [Y] CENTRE HOSPITALIER [Localité 11] [Localité 7] N° 34 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 11 H 45, par Nous, Alexandre
REFERES CONSTRUCTION
66902d3c766d1156dbbf7b5f
10 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.A.S. ALTER HOME, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Anthony DUNAN, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE S.A.S.U.
Ch. 3 Cab. 3
67f049a202fc178212f86aee
4 avril 2025
Anthony BONTEMPS, Greffier.
Pôle 5 - Chambre 9
6528dfa0aaebb88318fda6e9
12 octobre 2023
de Bobigny en date du 25 janvier 2023 ; Et, vu la carence de la société Antony maintenance services à comparaître en première instance, - Condamner la société Antony maintenance services aux
6253cd10bd3db21cbdd92300
14 octobre 2014
Se prévalant d'une faute commise par le jeune Anthony Z...en violation caractérisée des règles du jeu, M. Philippe X...et Mme Alexandra Y...épouse X...
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00673
12 juin 2012
Louis, Stefan et Anthony X... (les cédants) ont fait assigner la société FIFCA et M.
Chambre sociale 4-3
69e70571cdc6046d47f9f631
20 avril 2026
[I] [K], décédé [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire: 003 Plaidant: Me Anthony
5e Section - 1re Chambre
DTA_2305378_20250606
6 juin 2025
Guillaume Castillo, Christophe Bretel, Sébastien Josserand, C Le Bozec, Christophe Permuy, Didier Khatchadourian, Fabrice Castellan, Anthony Rinaldi, Laurent Coutton, Joffrey Orgaz et Alexandre Babenko
Page 2 sur 10
SCI ANTHONY ALEXANDRE
Acquisition propriété administration exploitation par bail location ou autrement de locaux à usage professionnel industriel ou à usage d'habitation et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis situé en France ou à l'étranger dont elle pourrait devenir propriétaire
21/10/2014
Voir →