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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91269
8 décembre 2022
8 décembre 2022
[V] [T], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [P] épouse [T], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008200592
28 novembre 2003
28 novembre 2003
la classification et l'évaluation des troubles psychiques de guerre ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90177
2 février 2023
2 février 2023
[G] [Y], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de
Source officielleciv2
6137239fcd5801467740c291
9 mars 2001
9 mars 2001
Joseph, Antoine E..., 14 / de M. Jules, Antoine E..., 15 / de M. Jules, Félix E..., 16 / de M. Marc, Antoine E..., 17 / de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90250
2 février 2023
2 février 2023
Partners, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, la société BMA, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90248
2 février 2023
2 février 2023
[H] [Z], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, la société BMA, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90606
25 mai 2023
25 mai 2023
, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 13 avril
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008181389
28 avril 2004
28 avril 2004
Antoine X, demeurant ... ; M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90578
2 juin 2022
2 juin 2022
[G] [L], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [N] [L] épouse [T], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90162
8 février 2024
8 février 2024
[I] [G], ayant la SCP Gury & Maitre, la SCP Duhamel pour avocats à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007956767
30 juillet 1997
30 juillet 1997
Antoine X..., demeurant ... ; M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90249
2 février 2023
2 février 2023
Partners, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, la société BMA, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91285
8 décembre 2022
8 décembre 2022
pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société SCF Indiana, ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91051
5 octobre 2023
5 octobre 2023
société Jyske Bank A/S Requête n° : 346/23 Ordonnance n° : 91051 du 5 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Jyske Bank A/S, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90759
29 juin 2023
29 juin 2023
pour avocat à la Cour de cassation, la société Collomé Frères, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007706949
24 juillet 1987
24 juillet 1987
Antoine X..., demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire 94210 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 24 janvier 1986, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f8ba
18 février 1997
18 février 1997
Z... devant la cour d'assises du chef de meurtre ; "au motifs qu'Antoine Z... n'était pas en état de légitime défense ; "alors, d'une part, qu'en ignorant toute nécessité où se trouvait Antoine
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Pierre B
6137257dcd5801467741e320
7 mars 1995
7 mars 1995
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90141
2 février 2023
2 février 2023
Saint Honoré Requête n° : 904/22 Ordonnance n° : 90141 du 2 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Goyard Saint Honoré, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91038
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[X] [E], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Orient cash, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier
Source officiellePage 2 sur 32