Sodini, avocat général, Mme Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des époux Y..., de Me Ryziger, avocat

Z..., ès qualités de contribuable de la ville de Marseille à l'encontre de Michel X... ; "aux motifs que les premiers juges ont très justement relevé qu'Antoine Z... avait été autorisé à exercer, par

purement civils et qu'un certain nombre de travaux ont consisté en des travaux préventifs effectués par simple pulvérisation et non par injection ; qu'il en était ainsi des contrats B... et E... ; que face

[O] [U] assisté de Me Antoinne GERMAIN [Adresse 4] Débats en Chambre du Conseil le 13 Octobre 2025 JUGEMENT D'ENQUETE ART.

Antoine HAUSHALTER, subsitut de M. le Procureur de la République requiert la liquidation judiciaire.

Justice à PARIS, le six avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

[T] Antoine, Président, assisté de Maître Nicolas BASTIANI, Avocat au Barreau de Draguignan.

: Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Vu la requête enregistrée le 28 novembre 1994 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION "VIVONS LA FARE ENSEMBLE" dont le siège est à la Fare-les-Oliviers (13510), par

Patrice, - ANTON C..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, du 21 juin 1995, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la COTE-D'OR, le premier sous l'accusation

Antoine et X...

ou justifier une application plus que modérée de la loi pénale face à un tel comportement et ses conséquences dommageables ; qu'il appartiendra au juge d'application des peines compétent saisi de déterminer

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2024 ENTRE : [Y] [K] né le 11 octobre 1979 à [Localité 12] demeurant [Adresse 7] représenté par la SELARL FARRE

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG 2025089850 16/01/2026 ENTRE : SNC CODIC FARE, dont le siège social est [Adresse 1] RCS B 480999135 Partie demanderesse : comparant par Me Gladys JAMARD Avocat, substituant

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 22-21.112 Demandeur(s) : la société Yves-Antoine Brumier & Isabelle Jouan Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et

technicien a conclu à une interposition des deux véhicules au niveau du capot et du pare-choc avant gauche de la Peugeot 205 et du pare-choc avant côté droit du véhicule Peugeot J9 ; que la victime était face

Antoine Jean François Z...et Jean Florent Y...ont été entendus dans le cadre de l'enquête de police.

. ; que ne l'ayant pas trouvé, il s'adressait au nommé Antoine X..., responsable du magasin général de la société Atochem à Port-de-Brouc, en raison de la présence de l'inscription Atochem sur une face

juges d'instruction du tribunal de Bordeaux, Virginia C...déposait plainte avec constitution de partie civile du chef de non-assistance à personne en danger à la suite du décès par noyade de son fils Antonin

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE