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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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80 résultats pour « Arlette POUJADE-FLECHER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 8

—

Ces lignes matérialisent l'endroit où les usagers circulant sur la chaussée doivent s'arrêter le cas échéant pour céder le passage à la circulation arrivant en sens inverse ; 3° MARQUAGES COMPLEMENTAIRES : -flèches de rabattement : ces flèches légèrement

Article ANNEXE I

—

Lorsque le mécanisme de levage se situe sur la contre-flèche, les mesures acoustiques peuvent être effectuées avec le mécanisme soit installé sur la contre-flèche montée, soit fixé au sol.

Article EC 5

—

Ces écriteaux ou transparents doivent porter de façon lisible les mots sortie ou sortie de secours ; certains peuvent comporter une flèche indiquant la direction de l'issue signalée.

Article 1

—

Il est dérogé aux dispositions des articles 63, 126, 133 et de l'annexe VIII de la huitième partie de l'instruction susvisée afin d'expérimenter la modification de la composition et du positionnement de la signalisation des flèches lumineuses de rabattement

Article 7

—

Ils s'adressent à tous les véhicules qui ont pour destination la direction indiquée par la flèche (ou l'une des directions indiquées) ; La flèche correspondant à l'autorisation ou à l'interdiction d'aller tout droit est orientée vers le haut ; Les indications

Article 12

—

Conformément aux calculs effectués, des repères constitués d'une flèche facilement distinguable seront apposés sur le côté droit du véhicule. Toutefois, dans certains cas, les deux repères pourront être confondus.

LEGIARTI000041944269

—

l'article 5-3 et au point A de l'article 152 de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 susvisée du fait de l'utilisation d'une gamme normale de panneau sur potence au-dessus de la voie la plus à gauche et d'une flèche

Article 6-1

—

La balise est carrée et son décor est constitué d'une flèche blanche coudée vers le bas à droite, représentée sur un fond bleu. Balise J6. Balisage des limites de chaussées par délinéateur.

Article 228-2.06

—

La flèche limite des panneaux sous ces charges ne doit pas être supérieure à 0,0028 fois leur portée. 4.

Article ANNEXE I

—

Elever la flèche pendant la rotation et déployer le balancier jusqu'au moment où l'équipement atteint 60 % de la hauteur maximale de levage de la flèche. Déployer alors le balancier jusqu'à une extension de 75 %.

LEGIARTI000038477995

—

de limitation de vitesse de type V déroge à l'article 5-3 et au point A de l'article 152 de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 susvisée du fait de l'utilisation d'une grande gamme de panneau et d'une flèche

Article 244-2.08

—

Tout comme les spinnakers, les voiles hautes tels que huniers, flèches, etc. n'ont pas à être prises en compte dans les calculs de STIX ou de raideur à la toile.

Article 226-2.09

—

La flèche limite des panneaux sous ces charges ne doit pas être supérieure à 0,0028 fois leur portée. 6.

Article Annexe 5 à l'article A4241-51-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

Code des transports

Flèches indiquant la direction du secteur auquel s'applique le signal principal Exemples : Vous pouvez consulter les clichés dans le JO n° 200 du 29/08/2013 texte numéro 54 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article Annexe 1

—

46 ― Lot SIP de Cahors CDI de Cahors 6 avril 2010 62 ― Pas-de-Calais SIP de Béthune CDI de Béthune 6 avril 2010 68 ― Haut-Rhin SIP de Thann CDI de Thann 6 avril 2010 69 ― Rhône SIP de Givors CDI de Givors 6 avril 2010 72 ― Sarthe SIP de La Flèche

Article ANNEXE

—

mécaniquement ; - appareils en fonctionnement semi-automatique ; - chargeurs frontaux conçus pour être assemblés sur les tracteurs agricoles et équipés pour le levage ; - équipements interchangeables installés sur les tabliers de chariots élévateurs à flèche

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

doivent justifier de leur traction compte tenu de tous les éléments à faire intervenir (allongement du câble et variation de température notamment) et il doit être procédé sur le câble en service, aussi fréquemment qu'il est nécessaire, à des mesures de flèches

LEGIARTI000024664299

—

Les postures vont de la station debout, face à un plan de travail ou un appareil, jusqu'à des positions fléchies. Une bonne dextérité est nécessaire. Les horaires de travail nécessitent parfois des aménagements pour assurer le service.

Article Annexe I

—

Armes et pistolets à air comprimé, à l'exception des armes à eau et des pistolets à eau, et arcs à flèches d'une longueur supérieure à 120 cm ; 10.

Article Annexe 190-A.2

—

; - être en relief d'au moins 1,5 mm par rapport à leur support ; - ne pas être de type thermosensible ; - être munis d'un voyant lumineux s'allumant dès que l'appel a été enregistré et s'éteignant à l'ouverture de la porte ; - être marqués d'une flèche

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