Tabourets, tapis, gants, perches à corps, appareils de vérification d'absence de tension X X B. ― Protections contre les risques 1. Prises de terre X X X (6) X X (6) 2.

Article Annexe II

Code inconnu

X X X X X 6 Vérifier et rendre le poste de pompage opérationnel X X X X X METTRE EN ŒUVRE, C3 1 Conduire les opérations de mise en œuvre.

Article Annexe I

Code inconnu

localisation éventuelle de l'installation en zone à enjeux sanitaires (article 2-(2)) X X Vérifier la localisation éventuelle de l'installation en zone à enjeu environnemental (article 2-(4)) X X Vérifier l'existence d'une installation

LEGIARTI000051114793

Code inconnu

X TEP (*) du BPJEPS (*) spécialité « éducateur sportif » mention « activités du hockey » - RNCP28573 X UC (*) 1 et 2 du BPJEPS (*) spécialité « éducateur sportif » mention « activités du hockey » - RNCP28573 X UC (*) 3 ou 4 du BPJEPS spécialité

Article Annexe I

Code inconnu

privés à but lucratif. x x 5 Les justificatifs des déclarations préalables prévues par le code de l'éducation pour l'ouverture d'un établissement d'enseignement supérieur privé x x 6 Pour les établissements recevant des étudiants en formation continue

Article 7

Code inconnu

de la construction et de l'habitation au titre de la garantie universelle des risques locatifs, les dispositions suivantes s'appliquent. (2/3) x (1,80 % / 1,09) x le montant des loyers et charges et taxes locatives garantis Et, pour les autres contrats

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

- organiser C2.1 - établir la chronologie des phases X X X X X C2.2 - sélectionner les moyens et les procédés X X X X X C2.3 - organiser, préparer le poste de travail X X X C2 PF 1 - établir la chronologie

Article Annexe I

Code inconnu

Organes de vérifcation d'absence de tension X X X B. - Protection contre les risques 1. Eloignement X X X 2.

Article Annexe II

Code inconnu

(1) X (2) Certificat de matelot de quart passerelle X X X Certificat de marin qualifié pont X X X X (1) Les brevets mentionnés dans les tableaux I et II permettent également d'exercer les prérogatives associées au certificat de matelot pont à bord

Article 142

Code inconnu

- Code général des impôts, CGI. Art. 244 quater X II. - Le présent article s'applique aux travaux pour lesquels une demande de permis de construire est déposée à compter du 1er janvier 2020.

Article Annexe VII

Code inconnu

Le constructeur soussigné : (inscrit sous le numéro 34.1Z ou 29-10Z du code NAF) (1), ...... Le carrossier ou carrossier-constructeur soussigné : (inscrit sous le numéro 34.2A ou 29-20Z du code NAF) (1), ......f demeurant à : ....

Article 49 septies ZZY sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 36

Code général des impôts, annexe III

La réduction d'impôt prévue à l'article 244 quater Y du code général des impôts n'est pas imputable sur l'impôt résultant de la reprise des réductions d'impôt prévues à cet article antérieurement obtenues ou des crédits d'impôt prévus aux articles 244

LEGIARTI000047883328

Code inconnu

V X X Cap A partir de d'un appareil de transmission du cap.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Ancre à chevilles X X - Angle de tirage - Chutes S1.3 - échappements à détente et à cylindre 1.

Article 220 Z quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 24

Code général des impôts

Le crédit d'impôt défini à l'article 244 quater X est imputé sur l'impôt sur les sociétés dû par l'entreprise au titre de l'exercice au cours duquel l'événement prévu au IV du même article est survenu.

Article 22

Code inconnu

-A modifié les dispositions suivantes : -Code des transports Art. L1802-1, Art. L1811-2, Art. L1811-3, Art. L1811-4, Art. L1811-5, Art. L1831-1, Art. L1841-1 -Code général des collectivités territoriales Art.

Article ANNEXE III

Code inconnu

UC2 UC3 UC4 Sportif de haut niveau en tir sportif inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport X BEES (*) 1er degré, option “ tir sportif ” X BEES (*) 1er degré, option “ tir sportif ”

Article 19

Code inconnu

mentionnées à l'article L. 5552-1 du même code.

Article 2 bis

Code inconnu

Les chapitres II à VII, IX et X du titre IV du présent arrêté ne s'appliquent pas aux entreprises d'investissement de classe 2 mentionnées au 2° de l'article L. 531-4 du code monétaire et financier, à l'exception des articles 148,181 et 215.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

- S'informer Collecter et s'approprier les informations et les documents C1.1.1 Collecter les informations et les documents X X X X X X X X X X X X C1.1.2 S'approprier les informations X X X X X X X

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