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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
69cdfe17cdc6046d47d24eaf
1 avril 2026
[I] [V] [W] né le 30 Mars 1995 à [Localité 1] de nationalité Congolaise ayant pour conseil en première instance, Me Aymar Nkouikani, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -
Chambre 10
69a3fe14cdc6046d471f8f5b
14 janvier 2026
[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence n° 521 897 140 (Maître Hugo GERVAIS DE LAFOND de la SELARL RACINE, Avocat au barreau de Marseille) C/ La société FIRST STOP AYME [Adresse
Pôle 1 - Chambre 3
616340317dbf94c22343ca9d
1 février 2011
AYLA agissant en la personne de son gérant en exercice [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Farida MESSAOUDI ABTROUN, avocat au barreau
soc
6137236ecd58014677409add
25 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ayame, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en
5 SS
CETAT:CETATEXT000008022711
14 mars 2001
Aybar Y... devant le tribunal administratif de Paris ; Considérant que si M. Aybar Y... soutient que l'arrêté du 17 septembre 1998, signé par M.
Pôle 5 - Chambre 5
696a15ffcdc6046d4781dbe8
15 janvier 2026
de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner la société AYMV Finances aux entiers dépens.
REFERES CONSTRUCTION
67eedd2eb848dd6814c60d83
2 avril 2025
Sur les demandes accessoires La SCI LES AYMES, partie perdante au sens de l'article 696 du code de procédure civile, sera condamnée aux entiers dépens de l'instance.
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007836928
23 mars 1994
Philippe Aymé X... demeurant ... ; M.
Référés civils
69669afccdc6046d472d89d1
12 janvier 2026
SCI AYAM C/ S.A.S. NDC BEAUTY, S.A.R.L.
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03200_20251016
16 octobre 2025
La SCI Ayda n’a pas reversé la taxe sur la valeur ajoutée correspondante.
Chambre Sociale
66ff85e3a4ff9ec259c09a26
1 octobre 2024
FIRST STOP AYME anciennement dénommée AYME & FILS et dénommée FIRST STOP AYME / [V] [D] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision
Pôle 6 - Chambre 4
659f99ff3328fa00087a270e
10 janvier 2024
[D] en licenciement sans cause réelle et sérieuse, -condamné la société Ayme Courtage à verser à M.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2213466_20221027
27 octobre 2022
Le 6 février 2022, le juge aux affaires familiales du tribunal de Jijel prononçait une kafala sur l'enfant Ayla Chiraz, au bénéfice de M. et Mme D.
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008161784
19 janvier 2005
Lymah Aymar X, demeurant ... ; M.
CETAT:CETATEXT000007815930
6 novembre 1991
AYME Y..., demeurant ... ; M.
Trib. de Commerce
69e3d17dcdc6046d47b85aad
1 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 01/07/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2025RJ316 La SAS AYSA
61372396cd5801467740bbfd
29 novembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ayme Pneus, société anonyme, anciennement dénommée société Ayme et fils
CHAMBRE SOCIALE A
661f66032313f20008a52619
16 avril 2024
DÉSISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 24/02100 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PQ45 [C] C/ Société FIRST STOP AYME APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01309_20221108
8 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2022, Mme C A, représentée par Me Aymar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 1er
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00842
11 septembre 2012
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 26 mars 2008, la société Ayme
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