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956 résultats pour « Ayma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69cdfe17cdc6046d47d24eaf

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[I] [V] [W] né le 30 Mars 1995 à [Localité 1] de nationalité Congolaise ayant pour conseil en première instance, Me Aymar Nkouikani, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3fe14cdc6046d471f8f5b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence n° 521 897 140 (Maître Hugo GERVAIS DE LAFOND de la SELARL RACINE, Avocat au barreau de Marseille) C/ La société FIRST STOP AYME [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

616340317dbf94c22343ca9d

Appel

1 février 2011

1 février 2011

AYLA agissant en la personne de son gérant en exercice [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Farida MESSAOUDI ABTROUN, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409add

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ayame, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008022711

Admin. suprême

14 mars 2001

14 mars 2001

Aybar Y... devant le tribunal administratif de Paris ; Considérant que si M. Aybar Y... soutient que l'arrêté du 17 septembre 1998, signé par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

696a15ffcdc6046d4781dbe8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner la société AYMV Finances aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67eedd2eb848dd6814c60d83

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Sur les demandes accessoires La SCI LES AYMES, partie perdante au sens de l'article 696 du code de procédure civile, sera condamnée aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007836928

Admin. suprême

23 mars 1994

23 mars 1994

Philippe Aymé X... demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Référés civils

69669afccdc6046d472d89d1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SCI AYAM C/ S.A.S. NDC BEAUTY, S.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03200_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

La SCI Ayda n’a pas reversé la taxe sur la valeur ajoutée correspondante.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85e3a4ff9ec259c09a26

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

FIRST STOP AYME anciennement dénommée AYME & FILS et dénommée FIRST STOP AYME / [V] [D] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

659f99ff3328fa00087a270e

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[D] en licenciement sans cause réelle et sérieuse, -condamné la société Ayme Courtage à verser à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2213466_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le 6 février 2022, le juge aux affaires familiales du tribunal de Jijel prononçait une kafala sur l'enfant Ayla Chiraz, au bénéfice de M. et Mme D.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008161784

Admin. suprême

19 janvier 2005

19 janvier 2005

Lymah Aymar X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007815930

Admin. suprême

6 novembre 1991

6 novembre 1991

AYME Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d17dcdc6046d47b85aad

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 01/07/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2025RJ316 La SAS AYSA

Source officielle
CC

soc

61372396cd5801467740bbfd

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ayme Pneus, société anonyme, anciennement dénommée société Ayme et fils

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

661f66032313f20008a52619

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

DÉSISTEMENT AFFAIRE PRUD'HOMALE R.G : N° RG 24/02100 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PQ45 [C] C/ Société FIRST STOP AYME APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01309_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mai 2022, Mme C A, représentée par Me Aymar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 1er

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00842

Cassation

11 septembre 2012

11 septembre 2012

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 26 mars 2008, la société Ayme

Source officielle

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