Baptiste, Auditeur, - les conclusions de Mme Hubac, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de M.

Monsieur [R] [M] [E] [Adresse 6] [Localité 4] ARGENTINE Madame [K] [M] [E] [Adresse 5] [Localité 7] ARGENTINE Madame [S] [M] [E] [Adresse 3] [Localité 7] ARGENTINE représentés par Maître Jean-Baptiste

INTIME : Monsieur Jean-Baptiste Y...

Civile Cab. 4 N° RG 24/10568 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NFY3 Copie executoire à : Me Pierre-Henry DESFARGES Me Baptiste LEBROU Copie : dossier Le Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES

ENTORIA dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Baptiste CHAREYRE de la SELARL ARTURUS AVOCATS, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE D’AUTRE PART ; PARTIE INTERVENANTE : S.A.

Madame [X] [N] épouse [T] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Lucas PANTUSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 361 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Monsieur Jean-Baptiste

DÉFENDEUR Monsieur [T], [Z] [H] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Yasmina GOUDJIL, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 337 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Monsieur Jean-Baptiste

Baptiste, Auditeur, - les observations de la S.C.P. Vier, Barthélémy, avocat de la VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, - les conclusions de M.

Des éléments du dossier, il ressort que Monsieur Michel X..., administrateur légal de ses deux enfants alors mineurs, Baptiste et Y... a ouvert au nom de Baptiste à la X. un livret A portant le N° 24851400

G..., Mme Jean-Baptiste Irma H... G...et M. Ferdinand Edmond X... (les consorts D... E...et G...) ; Attendu que les consorts D...

Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 28 novembre 1985 du tribunal administratif de Nice en tant que celui-ci a annulé l'arrêté du maire de la commune en date du 25 février 1983, portant révocation

De leur union sont nés : - Aris, le 23 Septembre 1992 - Baptiste, le 30 Septembre 1998 - Marie, le 30 Juin 2003 Sur la requête en divorce de Mme Y..., le juge aux affaires familiales de Rennes a rendu

MEDICA FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sylvie DERACHE-DESCAMPS, avocat postulant au barreau du Val d’Oise, et assistée de Me Jean-Baptiste BADO, avocat plaidant au

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/09198 N° Portalis 352J-W-B7H-CZK7D N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 09 Janvier 2025 DEMANDEUR

vestiaire : PN206 DÉFENDEUR Monsieur [T], [B] [E] domicilié : chez Monsieur [U] [F] [E] [Adresse 17] [Localité 6] (TUNISIE) défaillant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Monsieur Jean-Baptiste

recevoir tirée du défaut de publication de l'assignation et du défaut de qualité pour agir des demanderesses, pour défaut de mandat ou de majorité dans l'indivision, - dit que les héritiers de Paul Baptiste

* * * Le 30 novembre 2010, Madame [W] a donné à la société JEAN-BAPTISTE CLEMENT IMMOBILIER un mandat exclusif de vendre un bien immobilier sis à [Localité 2] lui appartenant au prix

Jean-Baptiste X..., demeurant Ilot Saint-François, place Saint-François à Nice (Alpes-Maritimes), 2 / de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS), dont le siège est ... (8e

X... afin d'être autorisé à faire baptiser ses enfants ; AUX SEULS MOTIFS QUE les enfants ne désirent pas être baptisés, ce sacrement ne correspond pas à leur intérêt ET A CEUX ADOPTES DES PREMIERS

Loubna GHOUALMI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 79 DÉFENDEUR Monsieur [X], [S] [A] [Adresse 4] [Localité 5] défaillant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Monsieur Jean-Baptiste