CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

231 résultats pour « BERREBY Olivier Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

678177886d34da2cbdcdaf7b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 276, Me Justin BEREST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L 98 La Société DUCATEL S.A.S immatriculée au RCS de [Localité 19] sous le numéro 518 362 587, dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90742

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

né le 29 Avril 1955 à MARSEILLE (13000), demeurant Chez Maître Y..., avocat-...

Source officielle
CA

4e Chambre A

60323403d3d50a6a92f79190

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

SCP CABINET MARC BERENGER, XAVIER BLANC, OLIVIER BURTEZ, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [A] [N] décédée, demeurant de son vivant [Adresse 1] PARTIE INTERVENANTE Monsieur [H] [N] ès

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

63a2affc4486ef05df3024c8

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Frédéric [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Ioannis KAPPOPOULOS, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Mallorie BECOURT, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE :

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d1771ccdc6046d47234890

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

assistée de la SCP AVENS - Me Hervé LEHMAN Avocat (P286) et comparant par le cabinet JB AVOCAT - Me Julien BEREST Avocat (D0538) APRES EN AVOIR DELIBERE : Par acte introductif d'instance du 25 septembre

Source officielle
CA

4e Chambre A

6033a66c8ba65b5ab3d68c86

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

par Me Philippe DELANGLADE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMES Monsieur [M] [C] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP CABINET MARC BERENGER, XAVIER BLANC, OLIVIER BURTEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e95

Appel

18 juin 2021

18 juin 2021

BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant Me Gilda LICATA, avocat au barreau de PARIS Madame [R] [C] épouse [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Olivier

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68f28afae97b8c18299585fb

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Monsieur [X] [R] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocats au

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a17d776cdc6046d47317d9d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

& ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme [Q] [U] Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [E]

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162be9099b588421c5e38d1

Appel

22 février 2013

22 février 2013

de MARSEILLE, substituée par Me Patrick BERREBI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [K] [Y] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représentée par la

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f080afcdc6046d47d1cf04

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

comparaissant par Maître Lucie CAMUS, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Bérengère PAGEOT, Avocat à la Cour, membre de la SELARL ATHENAIS C / OPPOSANT * SARL S.M.C MECANIQUE, [Adresse 2], ayant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6322c164e2d0c6fcb0c3cb54

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

BEG INGENIERIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b356a2edfb0b58c05ebf5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICATIONS AGRICOLES [Adresse 1], [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Fabien KOVAC de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substitué par Me

Source officielle
CA

Rétentions

68e1fd1220ac6488494aa62d

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Localité 3] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Bérenger

Source officielle
CA

8e Chambre B

60337129da725b259d2d7787

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

, XAVIER BLANC, OLIVIER BURTEZ, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Jean-christophe STRATIGEAS de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea2dfcdc6046d4766c143

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE, membre de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.C.I

Source officielle
CA

11e Chambre A

6035bdc41f79b32540d95337

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

08 MARS 2016 N° 2016/ 136 Rôle N° 14/13502 SCI 2005 C/ SARL YOSSI HOTEL Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ SCP CABINET MARC BERENGER

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f84d9abb6262fe014af

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 24/ du 18 Janvier 2024 Enrôlement : N° RG 19/10926 - N° Portalis DBW3-W-B7D-W257 AFFAIRE :Mme [U] [I] ( Maître Olivier

Source officielle
CA

4e Chambre A

603223a4538ff15ad899a418

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Marc BERENGER de la SCP CABINET MARC BERENGER, XAVIER BLANC, OLIVIER BURTEZ, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Monsieur [W] [O] demeurant

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bd18067ba2782d387f4

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

représentée par Me Romain B... de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Bérengère C..., avocat au barreau de LILLE, plaidant

Source officielle

Page 2 sur 12

← PrécédentSuivant →