Codes de loi français

Article 2

physiques, à leurs clients suivants : a) les organismes d'habitations à loyer modéré visés à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation, les sociétés d'économie mixte visées à l'article L. 481-1 du même code, la société anonyme Sainte-Barbe

Article L411-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 18

Les bailleurs sociaux retenus pour l'application du présent article sont : 1° Les organismes d'habitations à loyer modéré visés à l'article L. 411-2 ; 2° Les sociétés d'économie mixte visées à l'article L. 481-1 ; 3° La société anonyme Sainte Barbe ;

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser DGCIS (secrétariat général), 67, rue Barbès, BP 80001, 94200 Ivry-sur-Seine Cedex. Pour plus d'informations : www.pme.gouv.fr.

Article Annexe

et poste de redressement (ancienne sous-station Duhesme) : 52, rue Duhesme. 43 Poste haute tension établi à l'emplacement de l'ancienne sous-station Lamarck : 70 bis, avenue de Saint-Ouen, et 162 bis, rue Lamarck. 44 Ancienne sous-station Barbès

Article Annexe I

Evers-Silitex/Evers Isolation, rue Henri-Tournon, 76113 Epouville : de 1950 à 1996 ; - 1, rue de l'Avenir, BP 294, 76124 Le Grand-Quevilly : de 1978 à 1996 ; Ferodo/Valeo, route de Bueil, 27640 Breuilpont : de 1970 à 1988 ; ISOMARBAT, 57/59, rue Armand-Barbès

Article Annexe

Les vêtements requis pour chaque classe d'environnement sont décrits ci-dessous : - classe D: les cheveux et, le cas échéant, la barbe sont couverts. Un vêtement protecteur normal et des chaussures ou des couvre-chaussures adaptés sont portés.

Article TABLEAU A

Fanons ou barbes de baleine (Marchand de) en gros. Fer en barres (Marchand de) en gros. - Celui qui vend habituellement par parties d'au moins cinq cents kilogrammes. Fleurets et filoselle (Marchand de) en gros. Fromages secs (Marchand de) en gros.

Article Annexe

Département du Val-de-Marne : Ivry-sur-Seine : 146 Dépôt d'autobus : 36, rue Pierre-Curie et 47, rue Barbès. Maisons-Alfort : 147 Terrain et construction : 8, rue Bourgelat.

LEGIARTI000050672738

S4 2021_03_53-02 Pays de la Loire Mayenne 2021_LOT3_ZN_53_03 Désertines ORANGE 1 Launay 414068 6825334 2021_LOT3_ZN_53_03_S4 1 2021_03_72-01 Pays de la Loire Sarthe 2021_LOT1_ZN_72_05 Nouans BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 1, rue Sainte Barbe

Article Annexe I

Anthyllis barba-jovis Arbuste d'argent, Barbe de Jupiter. Apium repens Ache rampante. Aquilegia alpina Ancolie des Alpes. Aquilegia bertolonii Ancolie de Bertoloni. Aquilegia viscosa Ancolie des Causses.

Article Annexe I (suite)

Eure Le Plessis-Grohan 27 Eure Pont-Audemer 27 Eure Pont-de-l’Arche 27 Eure Puchay 27 Eure Reuilly 27 Eure Richeville 27 Eure Sacquenville 27 Eure Saint-Aubin-sur-Gaillon 27 Eure Sainte-Barbe-sur-Gaillon

Article Français (suite)

Comment utiliser "la baignoire à portières" ou "l'imperméable à barbe" ?). Les objets sont d'abord décrits, leurs utilisations possibles sont ensuite expliquées, avec bien sûr la part de fantaisie qu'ils appellent.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Exclusion : Rester debout, prendre soin de sa peau, de ses ongles, de ses cheveux, de sa barbe, se laver les dents.

Article Annexe I

Rosaceae Reine des prés, Spirée ulmaire, Barbe de bouc fleur, sommité fleurie dérivés salicylés L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés. Foeniculum vulgare Mill.

Article Annexe II (suite)

Etablissements BARBER. 5, rue du Saule-Pleureur, 13015 Marseille. De 1973 à 1988. Etablissements Conso : - 16-12, chemin de Saquier, 06200 Nice : de 1989 à 1999.

Article Annexe II

ISOTHERMA- rue Barbès, 29200 Brest : depuis 1987 jusqu’au 31 décembre 2027. Jean LEROY moteurs marins - 29129 Camaret-sur-Mer : depuis 1962 jusqu’au 31 décembre 2027.