AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Etablissements Beauvois du désistement de son pourvoi

ces recherches, la société a proposé au salarié quatre postes de reclassement (opérateur vidéo à [Localité 5] ; technicien et conseiller clientèle à [Localité 5] ; agent d'accueil en déchetterie à Beaucaire

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Beaucaire-sur-Baïse à sa demande

Beaudre Reunis a Pontivy et dans les communes environnantes

architecte pour avoir poursuivi les travaux entrepris malgré trois décisions du tribunal administratif ayant ordonné le sursis à l'exécution des permis de construire ; "aux motifs qu'Allain et Beaudoux

relative à des pratiques constatées lors de l'appel d'offres du 28 octobre 1992 pour l'aménagement du site de l'abbaye de Saint-Roman à Beaucaire

Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2023, le département du Doubs, représenté par Me Bracq, demande au tribunal : 1°) de condamner les sociétés Vetter, Axa France IARD, Architecture Milani Beaudouin

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de construction du golf de Beauvoir

sans insuffisance ni contradiction, l'existence d'une tradition locale ininterrompue" pour un village situé dans un ensemble à tradition taurine très ancienne" comprenant des localités telles que Beaucaire

cassation d'une ordonnance d'expropriation rendue le 6 juillet 1999 par le juge de l'expropriation du Département du Gard, près le tribunal de grande instance de Nîmes, au profit de la commune de Beaucaire

dépendant d’un ensemble immobilier en copropriété dénommé Résidence le Mail situé 8 rue des Gardians à MARSEILLE (13014), cadastré quartier Saint Barthélemy, Section 894 A n°97, lieudit “6 rue de Beaucaire

: Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, conformément aux dispositions de l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signée par Monsieur BEAUDIER

Vu les procédures suivantes : La commune de Grasse a demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, de condamner solidairement les sociétés Beaudouin-Husson Architectes, Hadès, Apave Sudeurope

Monsieur X, X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Beaucaire-sur-Baïse à leur

A..., il y a beaucoup de problèmes au stade de la fabrication dus à la conception, et que selon Denys Beaudoin à la demande de la société OLP des modifications ont été sollicitées en ce qui concerne Left

(Cher), 2°) de la société anonyme Etablissements Beaudoin Machine Agricole du Centre, dont le siège est sis route de Malitorne, à Saint-Doulchard (Cher), en cassation d'un arrêt rendu entre eux le

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la SCI Hasta Luego, dont le siège social est à Nîmes (Gard), route de Beaucaire, 28/ M.

L'HOTEL MIGNOLOUX BEAUVOIR, AURELIA MAUSSANE, HOTELIERE DE LA VALETTE, JD, SOL ET MAR, ASSINIE, MANOIR DE BEAUVOIR présente une insuffisance d'actif certaine, - constater que M.

Localité 2] Représentée par Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ Ordonnance susceptible de déféré conformément à l'article 913-8 du code de procédure civile, signée par Monsieur Olivier BEAUDIER

Charles X..., pris en sa qualité de réprésentant des consorts X..., demeurant domaine Saint-Joseph, route de Beaucaire, Nîmes (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1991 par la cour d'appel