le siège est [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 31 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5-7), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Poitou

Parois verticales intérieures et enduits, Composants de la construction : murs et poteaux.

que les consorts [F] pouvaient se prévaloir d'une prescription acquisitive sur la parcelle A[Cadastre 4], la cour d'appel a retenu que la convention du 18 septembre 1984 portant sur l'implantation de poteaux

septembre 1982, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pointeau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou a accordé

: Vu l'article 1153 du Code civil ; Attendu que, pour débouter l'ASSEDIC Limousin-Poitou-Charente de ses demandes en paiement des intérêts légaux à compter de la mise en demeure qu'elle avait délivrée

Z... et le moyen unique du pourvoi incident de l'ASSEDIC de Poitou-Charentes et de l'AGS : Vu l'article 123 de la loi du 25 janvier 1985 et l'article 78 du décret du 27 décembre 1995 dans sa rédaction

en poteau, il ne pouvait pas ne pas voir le crochet vide ; en n'observant pas la consigne donnée et en ne montrant pas suffisamment de diligence ou d'attention au cours de ses vérifications, il a pris

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. et Mme B..., MM.

le 25 septembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Poitou

l'Equipement, le demandeur avait été poursuivi sous la prévention d'avoir à Peymeinade, le 19 juin 1990, édifié une construction non conforme aux plans joints au permis de construire, faute d'avoir réalisé un poteau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Poitou-Limousin Restauration, dont le siège

Z... devra, sous astreinte, enlever les poteaux, piquets, et grillages sur les deux côtés du chemin de servitude dont il bénéficie ; que les consorts X... ont assigné M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fonderies du Poitou, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

de leur garde à vue et durant l'audience de jugement, Christ et Gérard Y... ont affirmé que Peter X... leur avait expliqué comment découper les fils électriques sans prendre de risque, en montant au poteau

leur connexité, joint les pourvois n° C 01-13.967 de la Société coopérative agricole de la Vallée moyenne de la Loire (SICA VML) et n° T 01-13.958 de la société d'intérêt collectif agricole Neuville Poitou

Y..., a, dans son dispositif, fixé le prix de rachat de l'immeuble, à la Société d'équipement du Poitou (société SEP) venant aux droits de la société SEDV, par la société Y... ; que celle-ci ayant, après

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fonderies du Poitou, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

X... que ce dernier s'était électrocuté en touchant les câbles électriques qui reliaient le transformateur désaffecté à un poteau "haute tension" situé à une huitaine de mètres que l'exploitant de ces

Pierre Y... ainsi que la Mutuelle du Poitou, assureur de ce dernier ; que M.