des parties civiles faisant valoir que le poteau était scellé dans du béton et que M.

téléphoniques, a fait une chute mortelle d'une hauteur de cinq mètres, alors qu'il avait entrepris d'escalader un poteau qui se brisait ; qu'à la suite de cet accident, Jacques X..., chef de centre

Z... une certaine somme en réparation d'un poteau arraché, alors, selon le moyen, que seule la pose de bornes résultant d'un bornage amiable ou judiciaire est susceptible de protection ; qu'en l'espèce

a déclaré n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile contre X, déposée par la partie civile du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs qu'il est certain que le poteau

F... jusque vers 17 heures 45 le soir des faits ; qu'au surplus, les constatations effectuées après l'accident ont révélé l'omission par la victime de sonder et de découvrir le pied du poteau en bois,

X... fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande tendant à ce que les époux Y... soient condamnés à déplacer le portail d'entrée et le poteau de soutien qu'ils avaient installé, alors, selon le moyen

sur le sol et que l'un de ces poteaux ayant glissé, sa cheville gauche s'est retrouvée coincée.

A... remplaçait une ligne existante défaillante, sur poteaux métalliques, par des câbles neufs ; qu'il était amené à décrocher de son ancrage un câble en place, sur un support implanté ; "que, pour

Belhassan X..., était en négociation en vue d'une transaction immobilière, de dénoncer aux autorités fiscales et judiciaires françaises de prétendus manquements à la législation fiscale si un accord global

ressort de l'architecte ; que l'arrêt a donc violé de plus fort les articles 1134 et 1147 du Code civil ; 4 / que les fautes prouvées de l'entrepreneur principal pour vice de fabrication des poteaux

pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de retenir qu'il doit exécuter les travaux de confortement du plancher, permettant d'enlever le poteau

couchés devant les engins et se sont opposés au déroulement des travaux du chantier de l'autoroute; qu'à 16 heures 10, Pierre D... pénétrait dans le périmètre de sécurité et montait au sommet d'un poteau

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 mai 2000), que la société Agri Poitou

14 juin 2016, la procédure de liquidation judiciaire ouverte à l'encontre de la société le 25 avril 2013, a été clôturée pour insuffisance d'actifs ; que par ordonnance du 19 mai 2017, la société Belhassen

La société Poitou Menuiseries fait valoir le caractère inhabituel de son activité et une notoriété importante de ses marques sur le territoire.

leurs frais des travaux affectant des parties communes de leur lot et consistant, pour l'aménagement d'un magasin d'exposition, à supprimer certaines pièces de maçonnerie et à les remplacer par des poteaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances La Mutuelle du Poitou, dont le siège est ...,

révélés que par la suite dans toute leur ampleur et leurs conséquences ; qu'en l'espèce, les travaux de charpente ont fait l'objet d'une réserve à la réception en raison d'une "légère déformation des poteaux

[O] et de la société Poitou décors, l'avis de M.

inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro B 351.889.712 35 rue Auguste Buisson 92250 LA GARENNE COLOMBES représentée par la SCP MERLE & CARENA-DORON Avoués ASSIGNEE EN INTERVENTION FORCEE Maître Le'la BELHASSEN-POITEAUX