Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

Article Annexe III

—

méthylphényléthylamine Ethylone ou bk-MDEA ou 3,4-methylenedioxy-N-ethylcathinone (MDEC) ou 2-éthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl) propan-1-one Ethylphénidate ou EPH *Eticyclidine ou PCE Etilamfétamine *Etryptamine Fénétylline -4-Fluoroamphétamine ou 4-FA

Article Annexe II

—

:------:---------:---------: : Jour : janvier : février : :------:---------:---------: : 1 : NA : FA : : 2 : NB : FB : : 3 : NC : FC : : 4 : ND : FD : : 5 : NE : FE

LEGIARTI000025084897

—

28.6DB 2,70 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant 28.6DD 2,60 Fabrication de quincaillerie 28.6 FA

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Les troubles du rythme supraventriculaires graves : Sont concernées : - la fibrillation auriculaire (FA) paroxystique récidivante (se terminant spontanément en moins de sept jours, généralement en 48 heures), avec des récidives entrecoupées d'épisodes

Article L80 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

Livre des procédures fiscales

Disposition devenue sans objet ; b. a notifié à l'administration sa volonté de bénéficier des dispositions des articles 39 AB, 39 quinquies D, 39 quinquies DA ou des articles 39 quinquies E, 39 quinquies F, 39 quinquies FA, 39 quinquies FC, 44 sexies,

Article (45 à 50)

—

162 D 947 FONTEVRAUD-L'ABBAYE D 93 BREZE 49 D 15 A11 SAINT-GERMAIN-DES-PRES D 723 SAINT-GERMAIN-DES-PRES 49 VC Rue du Pont Fouchard D 347E SAUMUR D 93 SAUMUR 49 Boulevard Benjamin

Article II

—

Vieillissement et traitement d'eau-de-vie naturelle. 15. 9AB 2, 40 Production d'alcool éthylique de fermentation, d'eaux-de-vie et distillerie de canne à sucre. 15. 9AD 2, 40 Fabrication de spiritueux. 15. 9BA 2, 40 Champagnisation. 15. 9 FA

Article Annexe 1

—

Le produit de protection est projeté, en épaisseur maximale applicable, sur fa face inférieure de la plaque. Les chants de l'échantillon seront protégés par 20 min de laine céramique ou équivalent. La plaque n'est soumise à aucune charge.

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 au 30 novembre 2014 Communes d'Antugnac, Aragon, Auriac, Bouisse, Davejean, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Fabrezan, Félines-Termenès, Lairière, Lanet, Laroque-de-Fa, Maisons, Padern, Rouffiac-des-Corbières

Article Annexe

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Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer 74. 7ZE 4,90 Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement, tirage (sauf photographie de presse 92. 4ZA) 74. 8AA 1,30 Reprographie 74. 8 FA

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