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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
677d8680b032d83cfd3e89e3
6 janvier 2025
ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ - Réputée contradictoire - En premier ressort - Signée par Benjamin MARCILLY, Juge, et par Karine SZEREDA, Greffier * *
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01435_20230216
16 février 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 16 septembre 2022 et 2 décembre 2022, la SCI Immobilier Akkus, représentée par Me Benjamin Marcilly, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
8ème chambre
DTA_2106196_20230929
29 septembre 2023
A B, représenté par Me Benjamin Marcilly, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2021 du président de l'université de Lille en tant qu'il n'a pas retenu sa candidature à la formation
DTA_2106197_20230929
A B, représenté par Me Benjamin Marcilly, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2021 du président de l'université de Lille en tant qu'il n'a pas retenu sa candidature en première
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2307203_20250526
26 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 août 2023 et le 6 septembre 2024, Mme B A, représentée par Me Benjamin Marcilly, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
677d8680b032d83cfd3e89d7
677d8680b032d83cfd3e89e7
ORDONNANCE : - Mise à disposition au greffe le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ - Contradictoire - En premier ressort - Signée par Benjamin MARCILLY, Juge, et par Karine SZEREDA, Greffier * * * EXPOSE
1ERE CHAMBRE
678ffb8a51b02779572a3a1e
8 janvier 2025
540, dont le siège social est sis [Adresse 2] ; représentée par Me Vanessa BARTEAU, demeurant [Adresse 1], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 15 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin
67f6c3eca9d5adc2606212e3
2 avril 2025
été indiqué que la décision sera rendue par mise en disposition le 02 Avril 2025 JUGEMENT : - Mis à disposition au greffe le 02 Avril 2025 - Réputé contradictoire - En premier ressort - Signé par Benjamin
67f6c3eea9d5adc260621300
Marie pierre LEFOUR, demeurant [Adresse 2], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 29, Me Justin BEREST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0538 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin
677d867fb032d83cfd3e89d3
697b42decdc6046d47180964
12 janvier 2026
EXETEC, dont le siège social est sis 40 rue André Dessaux - 45400 FLEURY LES AUBRAIS non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin MARCILLY Greffier : Sindy UBERTINO-ROSSO DÉBATS :
DTA_2205876_20250818
18 août 2025
B A, représenté par Me Benjamin Marcilly, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 juin 2022 par laquelle le président de l'université de Lille a refusé de l'admettre en première année de
678ffb8a51b02779572a3a1a
JUGEMENT : - Mis à disposition au greffe le 08 Janvier 2025 - Contradictoire - En premier ressort - Signé par Benjamin MARCILLY, Juge, et par Vincent GREF, Greffier * * * EXPOSE DU LITIGE Par acte
67f6c3eca9d5adc2606212db
JUGEMENT : - Mis à disposition au greffe le 02 Avril 2025 - Contradictoire - En premier ressort - Signé par Benjamin MARCILLY, Juge, et par Vincent GREF, Greffier * * * EXPOSE DU LITIGE Le 07 avril
ORTA_2105265_20230120
20 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 1er juillet 2021, 8 février 2022 et 12 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Marcilly, demande au tribunal, dans le dernier
67f6c3eea9d5adc260621304
il a été indiqué que la décision sera rendue par mise en disposition le 02 Avril 2025 JUGEMENT : - Mis à disposition au greffe le 02 Avril 2025 - Contradictoire - En premier ressort - Signé par Benjamin
677d8680b032d83cfd3e89f3
67f6c3eda9d5adc2606212ec
387, dont le siège social est sis [Adresse 4] ; représentée par Me Guillaume BLIN, demeurant [Adresse 3], avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 69 ; COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin
67f6c3eea9d5adc2606212f0
JUGEMENT : - Mis à disposition au greffe le 02 Avril 2025 - Contradictoire - En premier ressort - Signé par Benjamin MARCILLY, Juge, et par Vincent GREF, Greffier EXPOSE DU LITIGE Monsieur [P] [C] et
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