Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6a0e234fcdc6046d475c53c9
18 mai 2026
18 mai 2026
agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Paul BROCHERIEUX, avocat au barreau de DIJON postulant et par Maître Benoît
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02266_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
de Saint-Benoit-du-Sault et le second au sud de la commune de la Châtre-Langlin, à un peu plus de 3 km du premier site envisagé.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
Denise, Catherine, Cécile, B..., Antoine, Benoît et Elizabeth Z... seront donc déboutés de leur demande.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2205237_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
A, et de Me Langlois, représentant la commune de Gif-sur-Yvette, qui concluent aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ae
5 juin 2008
5 juin 2008
Roosevelt 75008 PARIS représentée par Me Benoît CHAROT, avocat au barreau de PARIS, toque : J 097 INTIMÉE CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE SEINE ET MARNE (CPAM 77) RUBELLES 77951 MAINCY
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1b4
16 janvier 2008
16 janvier 2008
LANGLADE, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé
Source officielle2ème Chambre civile
661ec460a0f6350336354911
15 avril 2024
15 avril 2024
LEBRETON de la SARL SPARLANN, avocats au barreau de RENNES, avocats postulant, Me Antoine GAIRE de la Selarl GAIRE LANGLOIS, avocat au barreau de SAINTES, avocat plaidant S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860c1
29 avril 2002
29 avril 2002
, avoués à la Cour assistés de Me Alain BENO T, avocat au barreau du MANS INTIMÉES: Madame Ginette Z... veuve B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7e
9 décembre 2014
9 décembre 2014
La SCI Athena a appelé en cause la SARL Menuiserie Benoit le 3/ 11/ 2010.
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69bb78bbcdc6046d47297a51
8 avril 2025
8 avril 2025
DEFENDEUR (s) : Madame, [B], [Q] exerçant sous l'enseigne, [B] -, [Adresse 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 10/02/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7c
11 septembre 2007
11 septembre 2007
représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me Benoît JOUSSE, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Juin 2007 à 13 H 45, en audience
Source officielle3ème chambre
DTA_2106710_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
D I, Mme J Langlois, M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6960b09bcdc6046d47b7d6a2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FAROUZE CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Frédéric LANGLOIS REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01114_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Il résulte de ce qui précède, et sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850f2
25 octobre 1999
25 octobre 1999
GONTIER-LANGLOIS comme avoué, Représentée à l'audience par Maître lsabelle ROUCOUX, du Barreau du MANS, substituant Maître Philippe LOYER, du Barreau du MANS Le CREDIT MUTUEL du CENTRE adresse ou siège
Source officielleChambre 02
69f21d6bcdc6046d47f98bbc
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Guillaume FOURNIER, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par SELARL SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON [Adresse 3] Toque : C1917 [Localité 2] et par Me Sylvie LANGLAIS [Adresse
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02446_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 décembre 2024 et 29 août 2025, la SAS Cap Fagnet, représentée par Me Croix et Me Langlais, demande à la cour : 1°) d
Source officielleChambre A - Civile
6350e46642150aadff23da20
19 octobre 2022
19 octobre 2022
CREDIT AGRICOLE (CRCAM) DE L'[Localité 9] ET DU MAINE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Philippe LANGLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c249
17 juin 2008
17 juin 2008
représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Me Alain BENOIT, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Mai 2008 à 14 H 00, en audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d9e
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Octobre 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MELUN RG no 10/ 00795 APPELANTE SAS CORNING 7 BIS RUE DE VALVINS 77920 SAMOIS SUR SEINE siret 39246827800032 représentée par Me Benoît
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