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562 résultats pour « Bertrand BESNARD Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e035cfcdc6046d476435bd

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 14/04/2025 JUGEMENT DU QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ260 Prononcé le 21/02/2025par Monsieur Bertrand

Source officielle

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CC

civ2

61372278cd580146773fd668

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

L... des Roberts, demeurant tous les six ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 7 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92ff8

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Robert X... ... 97121 ANSE-BERTRAND Représenté par Maître Jean-claude BEAUZOR (Toque 44), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cbb

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a3

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

.- Z... ... 97121 ANSE BERTRAND Monsieur Claude Rosuel X... ... 97121 ANSE BERTRAND Monsieur Mesmin Hubert X... ... 97121 ANSE BERTRAND Représentés par Me LOUIS substituant Me Patrick

Source officielle
CC

comm

613724a4cd580146774172cf

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Y..., la SA Bernard Y..., la SA Fonction Meubles (les consorts Y...), M. Olivier Z... A..., M. Bertrand Z... A..., la SARL Participations et acquisitions et la SA Melrom (les consorts Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918ee

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

demeurant ...-93340 LE RAINCY Représentés tous deux par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0066 Monsieur Z... , venant aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a73d

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fb7

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

Monsieur Frédéric Y... ... 97139 LES ABYMES Représentant : Me SELARL JUDEXIS (TOQUE 44), avocat au barreau de GUADELOUPE Représenté par Me APASSAMY de la SELARL JUDEXIS, TOQUE 44), avocat au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02039

Cassation

21 octobre 2009

21 octobre 2009

H. a été emmené à envoyer une lettre circulaire à tous les membres de la famille X..., entre autres, Pierre, Jacques et Arnaud X..., où il précisait : - Sur le statut et l'avenir de Bertrand X... : « …

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

69ce0160cdc6046d47d2d28f

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

CREACARD pris en la personne de son président domicilié au siège, représentée par Me Emmanuel JARRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ.10229 Intimée : S.A.R.L.

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CC

civ3

613721eacd580146773f8b5c

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Bernard E..., demeurant et domicilié à Bastia (Corse), Toga, résidence Bertrand, 8 / M. Jean-Marie F..., demeurant et domicilié à Bastia (Corse), Toga, résidence Bertrand, 9 / M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8e3

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,

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CC

soc

613723d5cd5801467740ec61

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Bernard YT..., demeurant ..., 5 / M. Claude YU..., demeurant ..., 6 / M.

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CC

cr

613725bbcd580146774201d7

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Bernard, - E... Paul, - F... Denis, - H...Marc, - I... Bertrand, - K... Christian, - L...Gaby, - L...Jean-Michel, - M... Yvan, - N...Jean-François, - O...Jean-Denis, - T...

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CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90013

Appel

10 décembre 2012

10 décembre 2012

, non comparant INTIMÉ Monsieur Franck Y... ... ... 97121 ANSE BERTRAND Représenté par Maître Patrice TACITA (Toque 92) substitué par Maître NABAB, avocat au barreau de la Guadeloupe COMPOSITION

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CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899f7

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

Y... 2 rue des Partants 75020 PARIS représentée par Me Sophie GRES, avocat au barreau de PARIS, toque : M 571 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/1687 du 30/03/2005 accordée par

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TJ

JEX cab 2

6631373f19f939ca6242e47f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 24/80155 - N° Portalis 352J-W-B7I-C36QF N° MINUTE : Notification : CCC parties LRAR CCC avocat demandeurs toque CE avocat défendeur toque le : SERVICE

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CC

cr

6137262fcd5801467742397a

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Y..., inspecteur principal, Michel Z..., Jean-Luc A..., Jacques B..., Daniel C..., Bertrand D..., Bernard E..., Françoise F..., Eve G..., inspecteurs, en résidence à la direction nationale d'enquête fiscales

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CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a598

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Dominique PATTE, Conseillère

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