Route d'Ancinnes, numéros pairs du n° 2 (parcelle BK 309) au n° 32 (parcelle BK 163) et n° 5 (parcelle BI 6 comprise). Avenue Jean-Mantelet n° 12 (parcelle BI 8 comprise).

Article ANNEXE 10

—

Contournement de la parcelle BI 245 (exclue) par l'est jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle BI 247. Contournement de la parcelle BI 247 (incluse) par l'ouest et le nord jusqu'à mi-hauteur de la limite est de cette parcelle.

Article ANNEXE

—

Bismuth (Bi) 214. Plomb (Pb) 214. Polonium (Po) 214. Polonium (Po) 218. Thallium (Tl) 210. 2.

Article 1

—

relatives aux marques extérieures d'identification, chaque port d'immatriculation des navires et autres bâtiments de mer est identifié par les lettres initiales suivantes : Ajaccio AJ Arcachon AC Audierne AD Auray AY Bayonne BA Bastia BI

Article ANNEXE 6

—

Aubervilliers Frontière communale d'Aubervilliers et de Pantin à partir de la limite est de la parcelle BI 30 incluse. Limite sud de la parcelle BI 30 jusqu'à la limite sud-est de la parcelle BI 13.

Article Annexe

—

GRE DES VENTS SAINT-NAZAIRE SN 329 007 BATEL EURE ROUEN RO D74 053 BELLE ETOILE CAMARET CM 803 167 BILBO'CH AURAY AY 195 084 BRIGITTE MORLAIX MX 300 052 BUDDING ROSE LA ROCHELLE LR B71 762 CAP A D'EAU ROUEN RO D74 073 CATALINA BASTIA BI

Article Annexe 20

—

Avenue Denfert-Rochereau jusqu'à la parcelle BI 8 incluse. Chemin des Remblais jusqu'à la parcelle BH 43 incluse. Limite ouest des parcelles section BH n°s 43 et 45 jusqu'à la rue de Béthencourt.

Article Annexe

—

200 10 10 6 Bi 201 10 10 6 Bi 202 10 10 6 Bi 203 10 10 6 Bi 205 10 10 6 Bi 210m+ 10 10 5 Bi 213 10² 10 6 Bi 214 10 10 5 Po 206 10 10 6 Po 208

Article Annexe I

—

Ex 27-07 BI 16 II Gazole présentant un point d'éclair supérieur ou égal é 120 °C. Ex 27.10 C I Fioul présentant une viscosité cinématique à 20 °C inférieure ou égale à 9,5 est et un point d'éclair supérieur ou égal à 120 °C.

LEGIARTI000026927555

—

Spécificités de l'application "mode fast" Un lecteur bi-fentes agréé Sesam Vitale (*) doit être branché et installé sur le poste de travail voulant accéder à l'application mode FAST.

Article ANNEXE 4

—

Arthur-Rimbaud jusqu'à la rue Franz-Lehar ; - rue Franz-Lehar jusqu'au chemin de Turly ; - chemin de Turly jusqu'à la rue Arthur-Rimbaud, y compris parcelle section BL no 430 ; - chemin de Turly, de la rue Arthur-Rimbaud à la limite Ouest de la parcelle section BI

Article Annexe 1

—

Cette aptitude est établie par un intervenant indépendant de l'exploitant et compétent en matière de téléphérique bi-câble.

Article 219-18

—

radiobalise de survie personnelle adaptée au milieu marin (PLB) a été portée sur la licence radio avant le 1er janvier 2020 sont dispensés d'emport d'une RLS pour la durée de vie de la PLB, sous réserve que cette dernière soit : - portée en permanence ; - bi-fréquence

Article ANNEXE 32

—

61, limite ouest de la parcelle NP 61 jusqu'à la limite communale de Tourcoing) au boulevard de la République ; - boulevard de la République : du quai de Gravelines à la limite communale de Roubaix ; - boulevard Gambetta : limite ouest des parcelles BI

Article ANNEXE 5

—

De la limite ouest de la parcelle BI 205 à la limite nord-est de la parcelle BH 519, vers le sud, en limite est des parcelles BH 519, 241, 245 à 254, 513 et BI 296.

Article Annexe II

—

. (*) Une tolérance de plus ou moins 5 mètres peut être appliquée aux hauteurs d'implantation des feux BI de type B.

Article D811-138-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 11 > 35

Code rural (nouveau)

proposées par la voie de l'apprentissage, ni dans les sections de techniciens supérieurs agricoles, qui sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture, dont le recrutement et le parcours de formation sont soit aménagés dans le cadre de la bi-qualification

Article 1

—

A l'attribution de l'échelonnement indiciaire prévu pour les professeurs bi-admissibles à l'agrégation ; 17. Aux autorisations de cumul de rémunérations publiques et aux autorisations de cumul d'emploi public et d'activité privée lucrative ; 18.

Article 1

—

A l'attribution de l'échelonnement indiciaire prévu pour les professeurs bi-admissibles à l'agrégation ; 14. Aux autorisations de cumul de rémunérations publiques et aux autorisations de cumul d'emploi public et d'activité privée lucrative ; 15.

Article Annexe 13-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 15

Code de la santé publique

-200 1.10 6 / / NA NA NA Bi-201 1.10 6 / / NA NA NA Bi-202 1.10 6 / / NA NA NA Bi-203 1.10 6 / / NA NA NA Bi-205 1.10 6 / / 4.10 10 4.10 11 4.10 13 Bi-206 1.10 5 1 1.10 1 2.10 10 2.10 11 2.10 13 Bi-207 1.10 6 0,1 1.10 1 5.10 10 5.10 11 5.10

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