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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2302167_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Blanchard, - les conclusions de M. Grondin, rapporteur public, - et les observations de M. B..., représentant la commune de Saint-Brieuc.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d128
18 novembre 2008
18 novembre 2008
représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me COSTE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame Jeanne Rose C... épouse Y...
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda4045
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Adresse 4] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère, M.
Source officielleciv3
613720afcd580146773ed7a5
4 novembre 1987
4 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Y..., née Maria A..., demeurant 228, via dei Coli della Farnesina à 00194 Rome (Italie
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300799_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Blanchard, rapporteur public, - les observations de Me Mériaux, représentant la société le tuktuk de la houle ; - et les observations de M.
Source officielleChambre Commerciale
5fd876beb5029a4c37f501ae
3 décembre 2020
3 décembre 2020
DÉBATS : A l'audience publique du 14 Octobre 2020 fixée par ordonnance en date du 12 octobre 2018 de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de céans Madame Marie-Pascale BLANCHARD, conseillère
Source officielle2 e chambre civile
69738937cdc6046d476d8d22
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Localité 13] domiciliée : [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Véronique PARENTY-BAUT de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistée de Me William ROLLET
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303996_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Blanchard, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Lusteau, représentant M. F, et de Me Colas, représentant la commune de Saint-Philibert.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306005_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Blanchard, - les conclusions de M. Grondin, rapporteur public, - et les observations de M. B..., représentant la commune de Saint-Brieuc.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400742_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Blanchard, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd89598
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Libre, non comparant, intimé, non représenté ROSE Philippe né le 08 Avril 1960 à PARIS 14 de ROSE Claudeet de P...Yvette, de nationalité franchie, sans profession demeurant Route de Blanchard-07100
Source officielleciv3
613720bacd580146773ede80
6 juillet 1988
6 juillet 1988
X..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M. de Saint-Blancard, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de Me Choucroy, avocat de
Source officielle2 e chambre civile
678b453ffc3c89482d4f20b4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis : [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Eric SEUTET, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 108 assisté la SCP DESILETS ROBBE
Source officielle2 e chambre civile
65434b270147228318b91421
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Localité 5] (PORTUGAL) domicilié : [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Clémence MATHIEU, membre de la SELAS ADIDA & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assisté de Me William ROLLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a301
16 octobre 2007
16 octobre 2007
ROME (ITALIE) représenté par la SCP ARGELLIES-TRAVIER-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle BENEDETTI-BALMIGERE, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMES : Maître Pierre-Jean A..., agissant
Source officielle4eme Chambre Section 2
63c257100bfda47c900761c2
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Pierre-Blanchard, conseillère F. Croisille-Cabrol, conseillère Greffier, lors des débats : A.
Source officiellesoc
61372423cd58014677412c4c
3 mars 2004
3 mars 2004
Tony Blanchard, demeurant "Le Pont", BP 29, 85290 Mortagne-sur-Sèvre, 33 / de M. Hubert Blanc, demeurant 19, rue des Balkans, 75020 Paris, 34 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85008
10 février 2000
10 février 2000
avoué la S.C.P MALET Ayant pour avocat Maître BENZEKRI (Cabinet DECKER) du barreau de Toulouse DEFENDEUR SUR CONTREDIT SOCIETE D Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat la SCP BLANCHARD
Source officielle4eme Chambre Section 2
63b91b04b63d827c909cad93
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Pierre-Blanchard, conseillère, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. Brisset, présidente A. Pierre-Blanchard, conseillère F.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca33
9 septembre 2008
9 septembre 2008
née le 08 Février 1945 à FONTENAY AUX ROSES de nationalité Française ... 34990 JUVIGNAC représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me LEGROS, avocat au barreau de MONPTELLIER
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