I..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Blandin concept automobiles, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Y..., Mme Dominique Y..., la société Blondinière et Mme Z..., l'avis de M.

Emmanuel X... et Mme Blandine X... ; que la déclaration de succession a fait l'objet d'un redressement, fondé sur l'omission de créances dans l'actif successoral et la mention dans le passif de dettes

Jacques Y... et Mmes Sylvie, Blandine et Jeanine Y..., l'avis de M. Grignon C..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JANVIER 2024 La société Blandin

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Blampin par la société Orsero

pénal, 593 du code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Michel X... et Arlette Y..., épouse X..., coupables de s'être à Blandin

G... , mis en cause dans l'attestation de Mme Blandine C..., mais par le professeur D... en 2004, Mme B...

B... de la totalité des parts qu'ils détenaient dans la SCEA CAPESTERRE-BLONDINIÈRE à M. et Mme X....

abus de biens sociaux pour une somme de 44 614 francs correspondant à des ventes dont le fruit aurait dû être conservé par la SARL Tapisseries de France et non figurer sur un compte au nom de Mlle Blandine

siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane Fertier, avocat au barreau de Paris, toque : L0075 INTIMÉ Monsieur [F] [M] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Blandine

paritaire de Paris le 29 septembre 2025 APPELANTE S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Blandine

Blandine, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1992, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation du travail en matière d'hygiène

SCCV MAYER BLANDAN C/ [R] [G] et autres ...

I... dirigeait la société Blondin Roussel ; M.

motifs qu' "il est reproché en premier lieu à Christophe X... d'avoir commis sur Lydie Y..., Christelle Z..., Corinne A..., Valérie B..., Sandrine C..., Frédérique D..., Isabelle E..., Eliette F..., Blandine

sujétions inhérentes à l'horaire de travail auquel il est soumis ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'engagée le 29 mars 1982 par l'association ADAPEI du Rhône, Mme Z..., devenue depuis lors épouse Blaudin

Dominique ENGASSER GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : Mme Blandine MARTIN 2026 005061 Par exploit d'huissier en date du 03/04/2026, l'URSSAF

Les sociétés Blandin concept automobiles, Ambitions automobiles Guadeloupe et la SCP BR associés, ès qualités, ont formé des pourvois incident et additionnel contre le même arrêt.

[Y] [A], 50 % des parts de la société civile agricole Blondinière, ci-après SCA Blondinière. Par acte d'huissier du 28 mai 2015, M.