Fiona postérieurement au 31 décembre 1996 sont irrecevables et ne peuvent donner lieu ni à application du contrat ni à indemnité ; que, pour inclure dans la garantie certains postes (Marcovich, Pallioz, Boero

avril 2025 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 8 avril 2025 par : SARL BODRY

Boiro X ; Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 octobre et 22 novembre 2000 au greffe du tribunal administratif de Poitiers, présentés pour M.

, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 septembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Boro

BODO, dont le siège social est sis [Adresse 1] - Représentée par M.

Bodjo Michel X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Bodo Z... et Rüdiger X... comme administrateurs étant intervenue le 14 octobre 1980, antérieurement aux actes de cautionnement, ces derniers étaient "nuls dès l'origine" ; Sur le premier moyen, pris

que lui), Konstantinos Bouros (oncle de N.K.), Anastasios Bouros (oncle de N.K), Christoforos Bouros (oncle de N.K.), Paraskevi Bouros (tante de N.K.), tous requérants, ainsi que les conjoints des oncles

limitée, dont le siège social est ..., Centre de gros, 44083 Nantes Cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1994 par la cour d'appel de Rennes (4ème chambre), au profit : 1°/ de la société Boiro

  En l’affaire Bouros et autres c.

Catherine X..., demeurant ..., 12 / de la société Dinan fleurs, société à responsabilité limitée, dont le siège est 20, place du Marchix, 22100 Dinan, 13 / de la société civile professionnelle (SCP) Bodros-Le

société Crédipar, dont le siège est ..., 2 / de la société Cofidis, dont le siège est ..., 3 / de la société Finaref, dont le siège est ..., 4 / de la société civile professionnelle (SCP) Bodros

jeudi 09 avril 2026 PROLONGATION EXCEPTIONNELLE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Par jugement en date du 15/04/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de la SARL BODRY

Etant en relation commerciale avec la société BOIRO reprise par la société AKSO NOBEL COATINGS depuis 2003, le nom de madame Nathalie X... et son image apparaissaient sur le site de société BOIRO.

#Marchio comunitario – Domanda di marchio comunitario consistente in un arco di circonferenza giallo nel bordo inferiore di uno schermo – Impedimento assoluto alla registrazione – Assenza di carattere

Vu la requête, enregistrée le 21 juin 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Bodo X, demeurant ...

juridictionnelle Totale numéro 2022/004865 du 13/07/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) DÉFENDEUR : Monsieur [G] [U] [L] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 11] BOURO

Tur Guzel Dalaman (Big Tur), dont le siège social est aussi en Turquie, un autre contrat, le 12 janvier 1995, pour de mêmes transferts entre les aéroports et les hôtels d'autres villes dont celle de Bodrom

121-1 du Code pénal, 365 ancien du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable de subornation du témoin Boro

clientes, la société Borio pour lui proposer de lui vendre directement ses produits ; qu'à l'appui de ses conclusions, la société Aria avait produit une lettre adressée par la société Eastman à Akzo Boiro