en ses trois branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge, au titre de la législation sur les accidents du travail, l'accident survenu le 6 février 1993 à Mme Le Bodo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boiro Nobel, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Boiro Nobel, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boiro-Nobel, venant aux droits des Etablissements Boiraud et

Le Bodo, que le conducteur de travaux, Guy X... et le chef de chantier José Z...

B... et Bertrand de C..., 2 / de la société Boros, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Reynoird, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société FPG service, dont

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements Boiraud, devenue Boiro

société anonyme Peintures Cimentol, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1998 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre civile), au profit : 1 / de la société anonyme Boiro

K..., domicilié [...], pris en qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Traoré-Boro, 2°/ à M. D...

Cet avis est rendu au vu des informations fournies par Madame Firmin Le Bodo et ne vaut que pour l’activité décrite dans la saisine .

d'autre part a droit à une juste rémunération pour la cession des titres de la société BOURRO et du fonds de commerce y afférent - qui a condamné la société BOURRO à payer à la société CABINET HENRI la

Y... et la société Boiro Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boiraud, société anonyme, devenue Boiro

France et Boiro Z... , de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

BOTROS Z... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 23 novembre 1999 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif

[C] [T] a vendu ledit bien immobilier à la société SCI Borro.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2025, la société Boduo France, représentée par Me Sayagh, demande au juge des référés saisi sur le fondement des dispositions de l'article

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 avril 2025, la société Boduo France, représentée par Me Sayagh, demande au juge des référés saisi sur le fondement des dispositions de l'article

(mère de N.K.) – agissant à titre personnel et au nom de la sœur et du frère de N.K. – , D.T., A.G., I.K., K.R., Eleni Bouros (grand-mère de N.K.), Konstantinos Bouros (oncle   de N.K.), Anastasios

#Trabajador que ejerce su actividad a bordo de un buque pesquero que enarbola pabellón británico y es retribuido por una empresa belga - Accidente de trabajo acaecido a bordo del buque - Determinación