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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304549_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304550_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304551_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2303274_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2401324_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
4 septembre 2023, 5 octobre 2023 et 13 novembre 2024, sous le n° 2303274, le syndicat des copropriétaires « Le Taillade 1 », représenté par son syndic en exercice, la société Century 21, et par Me Bocognano
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102142_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
A B représenté par Me Bocognano demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté portant avancement d'un praticien hospitalier en date du 29 janvier 2021 n°0027179 A ; 2°) d'enjoindre au centre national
Source officielleciv2
613720f3cd580146773efbae
19 juillet 1989
19 juillet 1989
Léone, demeurant à Bocognano (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit de Monsieur BONELLI Y..., demeurant à
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102141_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
A B représenté par Me Bocognano demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté portant reclassement au 6ème échelon à compter du 1er octobre 2020, notifié le 10 avril 2021 ; 2°) d'enjoindre au centre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201843
29 novembre 2012
29 novembre 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pierre Bocognano exploite un établissement d'hébergement pour personnes âgées
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2200503_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 février 2022 sous le n° 2200503, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Gard, ayant pour avocat la SELARL Blanc-Tardivel-Bocognano
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2400158_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
D, représentés par Me Bocognano de la Selarl Blanc Tardivel Bocognano, déclarent accepter la mise en œuvre d'une médiation.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2100615_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 février 2021 sous le n° 2100615, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Gard, ayant pour avocat la SELARL Blanc-Tardivel-Bocognano
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2100617_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 février 2021 sous le n° 2100617, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Gard, ayant pour avocat la SELARL Blanc-Tardivel-Bocognano
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2410736_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2024, Mme B A, représentée par la Selarl Blanc-Tardivel-Bocognano (Me Bocognano), demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00275
26 février 2013
26 février 2013
€ au titre des mois de janvier à juin 2011 et de l'avoir également condamné à verser la somme de 500 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE Madame X... réside à BOCOGNANO
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007887722
23 juin 1995
23 juin 1995
Corse du Sud du 10 mars 1983 autorisant Mme X... à ouvrir un camping au lieu-dit Asciaghju et l'arrêté du maire de Porto-Vecchio du 18 avril 1983 accordant un permis de construire à la société de fait Bocognano
Source officielleTaxes et dépens
6a1a7383cdc6046d47749061
28 mai 2026
28 mai 2026
VAGA représentée par son représentant légal en exercice Chez Mme [Q] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante Ayant pour avocat Me Pierre-henry BLANC de la SELARL BLANC TARDIVEL BOCOGNANO, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402921_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2024, Mme B A épouse C, représentée par Me Bocognano de la selarl Blanc - Tardivel - Bocognano, demande au juge des référés, saisi
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2400557_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
B..., représenté par Me Bocognano, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 octobre 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Geniès-de-Malgoirès l’a placé en disponibilité d’office
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203989_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
B..., représenté par Me Bocognano, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 octobre 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Geniès-de-Malgoirès l’a placé en disponibilité d’office
Source officiellePage 2 sur 16