Par un arrêt du 11 avril 2023, la présente cour a rejeté l’appel formé par la société Viviers Renaud-Boutin contre ce jugement du tribunal administratif de Poitiers.

COURS D'UNE MANOEUVRE DE TRIAGE A LA GARE DE BORDEAUX-BASTIDE, UN WAGON, QUI, APRES DETACHEMENT, VENAIT D'ETRE ENVOYE SUR UNE VOIE EN PENTE, ET SUR LE MARCHEPIED DUQUEL ETAIT MONTE LE CHEF D'EQUIPE BOUTIN

X... contre l'assignation et ordonné la remise et la restitution par ce dernier d'un document et d'un véhicule à la société Boutin ; Attendu que, pour confirmer le jugement, l'arrêt énonce que M.

Y..., de Me Luc-Thaler, avocat de la société Boutin, de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de M. X..., les conclusions de M.

BOUDINA, demeurant chez M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée des MEUBLES BOUTIN, dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée des MEUBLES BOUTIN dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MEUBLES BOUTIN, dont le siège social est Zone

pourvoi formé par Mlle Christelle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes de Dieppe (activités diverses), au profit du cabinet François Boutin

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 décembre 2023, la SAS d'architecture Thierry Boutin, représentée par Me Mazille, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Boutin, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

SCS [G] [G] ET CIE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Mehdi CAUSSANEL-HAJI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Magali BOUTIN, avocat au barreau de NICE SCI MARJER, demeurant [Adresse

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BOUSBIA, QUI AVAIT ETE VICTIME, LE 30 JUILLET 1970, D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, A CONTESTE LA DECISION DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE FIXANT AU 15 NOVEMBRE 1970

Cabinet 6 DEMANDEUR AVOCAT DEFENDEUR AVOCAT Madame [Y] [V] [P] [B] épouse [Z] [Adresse 3] [Localité 4] SCP CREPIN-HERTAULT Monsieur [W] [X] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Défaillant Nous, Maëlle BOUTTIN

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Viviers Renaud-Boutin a demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la décharge de l'amende mise à sa charge

BOUDINA, demeurant ..., et tendant à : 1°) l'annulation du jugement du 27 novembre 1991 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 3 avril 1989 par

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bettina Boustani, avocate de M.

d'Etat le 15 mai 2008, par laquelle le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Dijon a transmis au Conseil d'Etat la requête enregistrée le 28 février 2008, présentée par Mme Boussdia

ANDRE Y..., AUX MOTIFS QUE, DIRIGEANTES DE FAIT DE LA SOCIETE ELVIGA EN LIQUIDATION DES BIENS, DAME BOUSSIN C...

70 NOMBRE D’ENFANT(S) MINEUR(S) : 0 *********************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ RENDU PUBLIQUEMENT PAR MISE à DISPOSITION AU GREFFE : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Claire BOUTIN