SAS BRIANE ENVIRONNEMENT C/ K...

professionnel du projet de convention de sous-location et de son avenant ; qu'ainsi, la cour d'appel ayant légalement justifié sa décision, le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen pris en ses trois bran

Breave de ses demandes.

Crédit mutuel, dont le siège est ... et Danube, 69264 Lyon Cedex 09, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1993 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de la Société bressane

ressort de la reconstitution effectuée par le juge d'instruction que, pour charger de manière tout à fait licite du bois dans son véhicule, le prévenu a transformé l'arrière de son véhicule Renault 19 en break

auprès duquel il estimait avoir fait l'acquisition d'une quinzaine à une vingtaine de kilogrammes de stupéfiants ; que les interceptions téléphoniques réalisées sur les lignes attribuées à Teddy et Bryan

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Ange par la société Lov & Bread

Brkan, présentées le 25 février 2026.###

situation à bref délai ; "et aux motifs, d'autre part, qu'il n'y a pas lieu de tenir compte, pour la détermination du préjudice patrimonial des ayants droit de la victime, de l'avantage en nature (break

, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 9 septembre 1997), que Mme de Bray est gérante du GFA de la Musardière (GFA), exploitation agricole, membre de l'Association syndicale d'irrigation en Boischaut et Brenne

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses six branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 janvier 1997), que la société Elsy dont le siège social est à Limeil-Brevannes

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Jobri par le groupe Breyne et ITM Entreprises

société Getraco Ingenierie, de la construction d'une maison d'habitation ; que cet entrepreneur principal a sous-traité les travaux de charpente et couverture à la société Menuiseries et Toitures de Brenne

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [I] [L] Ker Joseph 56130 NIVILLAC Représenté par Maître Anne TREMOUREUX de la SELAS GUERIN TREMOUREUX MARTIN, avocat au barreau de RENNES, substitué par Maître Bryan

Brkan, представено на 4 февруари 2026 г.###

Brkan, представено на 4 февруари 2026 г.###

Jean-Michel X..., 4°/ de Mme Catherine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., La Colline de Velaux, 13880 Velaux, 5°/ du Bureau régional d'études et d'aménagement (BREA), dont le siège est ..

témoignage de Mme Y... retenu par l'arrêt mentionne : "j'ai vu arriveren sens inverse une motocyclette qui roulait à grande vitesse... au même moment, j'ai remarqué la présence d'un véhicule Ford Sierra break

indications ne correspondant nullement à la réalité de sa situation familiale, et notamment une adresse à Sanguinet (40) alors qu'elle vivait avec son second mari sur le territoire de la commune de Brens

Z..., conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du groupement foncier agricole de Briane, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme X..., de M.