pour les travaux désignés au tableau ci-dessous, et conformément à ses indications, être prolongée au-delà des limites fixées pour le travail de l'ensemble de l'établissement : 1° Travail des ouvriers spécialement employés à la conduite des fours, fourneaux

Article 228-5.09

—

Les conduits d'évacuation des fourneaux des cuisines doivent être constitués par des cloisonnements du type "A" lorsqu'ils traversent des locaux d'habitation ou des locaux contenant des matériaux combustibles.

Article Annexe I

—

destruction. 1.4.1 Systèmes de mises de feu électriques et pyrotechniques X X 1.4.2 Techniques de destruction nominale et de bas ordre X X 1.4.3 Traitement par brûlage X X 1.4.4 Destruction en fourneau

Article 228-5.28

—

risque d'incendie ; toutefois l'autorité compétente peut accepter des cloisonnements du type "B-15" pour séparer les cuisines des locaux d'habitation, des locaux de service et des postes de sécurité lorsque les cuisines contiennent uniquement des fourneaux

Article 223 a-II-2/25

—

Les conduits d'évacuation des fourneaux des cuisines où les graisses sont susceptibles de s'accumuler doivent être conformes aux prescriptions des paragraphes 2.3.2.1. et 2.3.2.2. et doivent être pourvus : 1.9.1. d'un filtre à graisse pouvant être facilement

Article Annexe

—

(PUF) : - Baubérot (Jean), Histoire de la laïcité en France, 2010, n° 3571 ; - Cauquelin (Anne), L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe

Article 1

—

secteur social et médico-social 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) V Conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) ; Brigitte

Article 242-11.16

—

. - Les conduits d'évacuation des fourneaux des cuisines sont constitués de cloisonnements du type A lorsqu'ils traversent des locaux d'habitation ou des locaux contenant des matériaux combustibles.

Article 223 a-II-2/32

—

Les conduits d'évacuation des fourneaux des cuisines dans lesquels des graisses sont susceptibles de s'accumuler doivent être du type "A" lorsqu'ils traversent des locaux d'habitation ou des locaux contenant des matériaux combustibles.

Article 41-2

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Système de gestion des gaz procédés Système qui permet de diriger vers les installations de combustion les gaz sidérurgiques qui sont utilisables comme combustibles (gaz de haut fourneau

LEGIARTI000021809793

—

Epinay-sur-Odon, Equemauville, Espins, Esson, Estry, Etouvy, Etréham, Familly, Fauguernon, (Le) Faulq, (La) Ferrière-Harang, Fervaques, Fierville-les-Parcs, Firfol, (La) Folie, (La) Folletière-Abenon, Fontenermont, Formentin, Formigny, Foulognes, Fourneaux-le-Val

LEGIARTI000050672726

—

Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2020_LOT2_ZN_25_11 Rurey BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Rurey Centre 928121 6670593 2020_LOT2_ZN_25_11_S1 1 2021_01_25-7 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2020_LOT2_ZN_25_12 Meslières BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Meslières Les Fourneaux

Article Annexe V

—

SIDÉRURGIE, HAUTS FOURNEAUX D010 Hauts fourneaux et cubilots de fonderie avec lavage des gaz Tonne de fonte ou d'acier produit. 0,2 1,6 6,3 3 A calculer par mois.

Article 1

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Il s'agit d'une caractéristique propre à la conception du four ou réchauffeur industriel qui ne saurait être considérée isolément ; - "gaz sidérurgiques" : gaz de haut fourneau, gaz de cokerie, gaz de convertisseur à l'oxygène ; - "Heures d'exploitation

Article TABLEAU A

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Fourneaux potagers (Fabricant et marchand de). Fourrage (Débitant de) à la botte ou en petite partie au poids. Fripier. Fromages de pâte grasse (Marchand de) en détail. Fromages secs (Marchand de) en détail. Fruitier oranger.

Article 221-II-2/9 (suite)

—

manière prévue dans le Code des méthodes d'essai au feu : . 1 les volets d'incendie, y compris leurs commandes pertinentes ; toutefois, ne sont pas tenus d'être mis à l'essai les volets situés à l'extrémité inférieure des conduits d'évacuation des fourneaux

Article 221-II-2/10

—

Cependant, les dispositions ci-après peuvent être autorisées : Lorsque le gaz carbonique est utilisé pour le dispositif fixe d'extinction des conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine, les récipients contenant le gaz carbonique peuvent être entreposés

Article Annexe 1

—

Condé-sur-Noireau ; 14180 Cordey ; 14215 Cuverville ; 14223 Le Détroit ; 14226 Donnay ; 14246 Escoville ; 14251 Esson ; 14252 Estrées-la-Campagne ; 14258 Falaise (P : Falaise-Nord) ; 14260 Fauguernon ; 14269 Fierville-les-Parcs ; 14270 Firfol ; 14284 Fourneaux-le-Val

LEGIARTI000050672758

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Bourdelins 683522 6647856 2022_LOT1_ZN_18_04_S1 1 2023_01_18-04 Centre-Val de Loire Cher 2022_LOT3_ZN_18_04 Le Chautay BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg 697435 6652938 2022_LOT3_ZN_18_04_S1 1 La croix Montbrot 698880 6653461 Le Fourneau

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