acides du soufre. 17 Chlore et composés minéraux. 23 Oxydes de vanadium. 24 Chrome et ses composés. 25 Manganèse et ses composés. 28 Nickel et ses composés. 30 Oxyde de zinc. 33 Arsenic et ses composés. 35 Brome

Article Annexe

—

Montjustin. 04130 Montlaux. 04138 Niozelles. 04141 Ongles. 04143 Oraison. 04149 Peyruis. 04151 Pierrerue. 04164 Revest-Saint-Martin. 04178 Saint-Etienne-les-Orgues. 04188 Saint-Maime. 04189 Saint-Martin-de-Brômes

Article Annexe IV

—

Substances dangereuses entrant dans la qualification de l'état des masses d'eau Substances de l'état chimique : Alachlore 15972-60-8 50 µg/l Anthracène (*) 120-12-7 50 µg/l Atrazine 1912-24-9 50 µg/l Benzène 71-43-2 50 µg/l Diphényléthers bromés

Article Annexe VIII

—

Tableau de l'annexe VIII NOM DE LA SUBSTANCE NUMERO LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI Monomères ou substances de départ 5-vinylnorbornène 3048-64-4 Limites de migration spécifique à définir Agents modificateurs Brome 7726-95-6

Article Annexe I

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Bromus bromoideus Brome des Ardennes. Bromus grossus Brome à fleurs nombreuses. Caldesia parnassifolia Alisma (Fluteau) à feuilles de Parnassie. Calla palustris Arum d'eau, Choucelle.

Article Annexe I

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Caractérisation de la présence de polluants organiques persistants et de retardateurs de flamme bromés Au plus tard le 30 juin 2025, l'éco-organisme réalise une étude de caractérisation des flux de déchets issus des PMCB relevant de son agrément visant

Article Annexe VI

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029 Composés du cuivre. 030 Composés du zinc : Dérivés organométalliques du zinc. 031 Composés du gallium. 032 Composés du germanium. 033 Composés de l'arsenic. 034 Composés du sélénium. 035 Composés du brome

Article III

—

. - Fabrication de brome, d'acide bromhydrique. 24. 1EF 2, 60 Fabrication d'eau de Javel, de produits détergents. 24. 1EN 1, 60 Fabrication de certains métaux, métalloïdes et leurs dérivés, d'iode, de phosphore et leurs dérivés, d'eau oxygénée

Article Annexe I (suite)

—

Alpes-de-Haute-Provence Esparron-de-Verdon 04 Alpes-de-Haute-Provence Mane 04 Alpes-de-Haute-Provence Les Mées 04 Alpes-de-Haute-Provence Oraison 04 Alpes-de-Haute-Provence Peyruis 04 Alpes-de-Haute-Provence Saint-Martin-de-Brômes

Article Annexe (partie 1)

—

hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium). 120 Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium). 214 Bis-(triméthylammonio)-1,10 décape (sels de, dont bromure de décaméthonium). 352 Bithionol. 55 Brome

LEGIARTI000051471596

—

Saint-Geniez (04179) ; Saint-Jacques (04180) ; Saint-Jeannet (04181) ; Saint-Julien-d'Asse (04182) ; Saint-Julien-du-Verdon (04183) ; Saint-Jurs (04184) ; Saint-Laurent-du-Verdon (04186) ; Saint-Lions (04187) ; Saint-Maime (04188) ; Saint-Martin-de-Brômes

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Motte-du-Caire, Moustiers-Sainte-Marie, Ongles, Oppedette, Puimoisson, Quinson, Riez, Roumoules, Sainte-Croix-à-Lauze, Sainte-Croix-du-Verdon, Saint-Etienne-les-Orgues, Saint-Jeannet, Saint-Julien-d'Asse, Saint-Jurs, Saint-Laurent-du-Verdon, Saint-Martin-de-Brômes

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

La quantité susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 1 kg A 3 Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 0,1 t. 4709 Brome (numéro CAS 7726-95-6).

Article Annexe I

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Zn 1383 7440-66-6 Pesticides Chlorpyriphos-Ethyl Chlorpyriphos-Ethyl 1083 2921-88-2 p,p'-DDD p,p'-DDD 1144 72-54-8 Phénols Nonylphénol-4 (ramifié) Nonylphénol-4 (ramifié) 1958 84852-15-3 Nonylphénols Nonylphénols 1957 25154-52-3 Composés bromés

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