Codes de loi français

Article 223 a-II-2/06

Chacun des locaux de machines doit également avoir au moins deux cannes à brouillard appropriées consistant en un tuyau métallique en forme de "L", dont la partie longue, qui mesure environ 2 m, peut se fixer sur une manche d'incendie et dont la partie

Article 229-II-2.09

conforme aux dispositions de l'article 229-II-2.07 ; 2.3. un dispositif d'extinction par eau diffusée sous pression conforme aux dispositions de l'article 229-II-2.08 (§ 1) ou un dispositifs équivalent d'extinction de l'incendie par diffusion d'eau en brouillard

Article Annexe I

FEUX DE BROUILLARD AVANT ET ARRIÈRE 4.5.1. ÉTAT ET FONCTIONNEMENT (FEUX DE BROUILLARD AVANT ET ARRIÈRE) 4.5.2. RÉGLAGE (FEUX DE BROUILLARD AVANT) 4.5.3.

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire Cavale-Blanche, avenue Tanguy- 26 188 Midi-Pyrénées. Sud-Ouest et outre-mer I. Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, 24 403 Sud-Ouest et outre-mer II.

Article 228-4.19

Les moteurs à combustion interne d'une puissance égale ou supérieure à 2 500 kilowatts ou dont les cylindres ont un alésage supérieur à 300 mm doivent être équipés de détecteurs des brouillards d'huile qui peuvent se former dans le carter ou de détecteurs

LEGIARTI000034266865

Feux de position arrière Conformité au règlement UNECE n° 7 Feux de position latéraux Conformité au règlement UNECE n° 3 Feux stop Conformité au règlement UNECE n° 7 Feux indicateurs de direction Conformité au règlement UNECE n° 6 Feux de brouillard

LEGIARTI000020955767

Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 8 000 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 5 191 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent

Article Annexe

Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 18 271,00 Midi-Pyrénées. Sud-Ouest et Outre-Mer I.

LEGIARTI000023501793

Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 13 375 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 10 625 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent

Article Annexe

Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 5 230 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 22 435 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent

Article Annexe I

Les météores (en Europe) : définition et description sommaire (pluie, bruine, neige, grêle, brouillard, brume, orages). 2.2.3. Notions élémentaires sur les fronts et les systèmes nuageux (en Europe). 2.3. Aérologie 2.3.1.

Article 9

Annonce de nappes de brouillard ou de fumées épaisses. Fanion K1. Indique un obstacle temporaire de faible importance. Barrages K2. Signalisation de position de travaux ou de tout autre obstacle de caractère temporaire.

Article Annexe 5

difficiles, Conduite et comportement : Pluie : Réduire la vitesse et respecter la réglementation spécifique, augmenter les distances de sécurité, éviter les freinages brusques, utiliser au maximum le frein moteur, allumer les feux sauf le (s) brouillard

Article 223 a-II-2/30

portatif d'extinction de l'incendie NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D CONSTRUITS AVANT LE 1er JANVIER 2003 ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.5a Il convient de prévoir dans chaque local de catégorie spéciale : 1.5a.1. au moins trois cannes à brouillard

Article 21.7

. (*) Sauf indication contraire, toutes les données sur la toxicité en cas d'inhalation sont censées être liées à des vapeurs et non à des brouillards ou pulvérisations. 21.7.3.2 Avec une méthode d'essai avec adjuvant pour la sensibilisation cutanée,

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

- température H de préférence avant réfrigérant - pression B - pression très basse X arrêt automatique - densité de brouillards

Article Annexe II

SEQUENCE 3 INSTALLATIONS FIXES D'EXTINCTION AUTOMATIQUE 2 h 00 Thème Rôle et principe de fonctionnement des installations fixes d'extinction automatique Contenu Rôle de l'extinction automatique (Sprinkleur et brouillard d'eau) Principes

Article Annexe I (suite)

Réglage (feux de brouillard avant) " ; - au titre de la défaillance 0.5.1. c. 2., la contre-visite porte sur les ensembles de points de contrôle " 1.2. Performances et efficacité du frein de service ", " 1.3.

Article Annexe

MATIÈRE 050 MÉTÉOROLOGIE 050 01 00 00 L'atmosphère. 050 02 00 00 Le vent. 050 03 00 00 Thermodynamique. 050 04 00 00 Nuages et brouillard. 050 05 00 00 Précipitations. 050 06 00 00 Masses d'air et fronts. 050 07 00 00 Systèmes de pression