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241 résultats pour « Bruno COQUARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007796599

Admin. suprême

12 mars 1990

12 mars 1990

Coutard, Mayer, avocat de la ville de Marseille, - les conclusions de M. de Guillenchmidt, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'en application de l'article U B 6-2-2 du règlement du plan d'occupation

Source officielle
CC

soc

61372156cd580146773f2eef

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Cochard, président ; M. Renard-Payen, conseiller rapporteur ; M. Waquet, conseiller ; Mlle Z..., Mme X..., Mme Charruault, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ1

61372151cd580146773f2c86

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Bruno Y..., demeurant à Cattenom (Moselle), 18, cité des Cadres, 2°) de M. Michel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372312cd5801467740505e

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Bruno Y..., pris ès qualités de mandataire-liquidateur de M.

Source officielle
CC

soc

613722a6cd580146773ffa10

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1994 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de l'Institut médico-professionnel "La Rose des vents", dont le siège

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

6137218acd580146773f49eb

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Bruno Y..., 3°/ la compagnie La Concorde, 4°/ la caisse primaire d'assurance maladie de Rouen, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1988 par la cour d'appel de Rouen, M.

Source officielle
CC

civ1

6137231ccd580146774058af

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, par contrat du 21 avril 1981, les époux X... ont confié la construction d'une maison à la société Les Maisons Bruno

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f04f5

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

Bruno, demeurant ... (Nord), 7°) Le SYNDICAT CFDT (SEP CFDT), pris en la personne de son représentant légal, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372114cd580146773f0cea

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

(Bas-Rhin), 3°/ de Monsieur Bruno X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372319cd5801467740568f

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Bruno X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

696f25a0cdc6046d47f4080c

Appel

17 janvier 2026

17 janvier 2026

° Portalis DBV3-V-B7K-XUE7 Du 17 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Gwenael COUGARD

Source officielle
CC

soc

61372173cd580146773f3da8

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Bruno X..., demeurant ... (Côte-d'Armor), 5°) de Mme Laurence X..., demeurant ... (Côte-d'Armor, héritiers de M.

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f74f1

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

Bruno X..., demeurant 13, rue A.

Source officielle
CC

civ3

érêts formée par M. Xc/M. Arnaud Y

613722d1cd58014677401dbd

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

Bruno X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 février 1997, où étaient présents : M. Beauvois, président, M.

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d16

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

Bruno C..., demeurant Les Iles, Le Pas de l'Echelle à Etrembières, Annemasse (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1990 par la cour d'appel de Lyon (1re et 2e Chambres réunies),

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6790898fa212a19f662df5c8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 22 Août 2024 par le Juge commissaire de VERSAILLES N° RG : 2024M02187 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bruno

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007768585

Admin. suprême

24 novembre 1989

24 novembre 1989

Coutard, Mayer, avocat de M. Bruno X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613720e4cd580146773ef400

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bruno X..., demeurant ... à Saint-Clément-la-Rivière (Hérault), en cassation

Source officielle
CC

civ3

613721a8cd580146773f5bff

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

Bruno C..., demeurant à Saint-Venant (Pas-de-Calais), ..., 2°/ de la société anonyme Maisons Phénix, dont le siège est à Paris (8e), ..., 3°/ de la société anonyme Assurance Rhône Méditerranée, dont

Source officielle
CC

civ1

613722dfcd58014677402979

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

Sargos, conseiller, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de la commune d'Avremesnil, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Préservatrice Foncière, de la SCP Célice et

Source officielle

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