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377 résultats pour « Bruno MION »

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CE
TA
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CA
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TJ
TCOM
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465169.20230804

Admin. suprême

4 août 2023

4 août 2023

Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 4 août 2023. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03398_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juin 2025, l’ANFR, représenté par Me Brun, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la commune de Mison au

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-189697

Admin. suprême

9 janvier 2019

9 janvier 2019

DURIN 1943 Italian Turin   Giovanni FILLI 1936 Italian Turin   Anna Maria GENTI 1943 Italian Turin   Angela Maria GRABAR 1948 Italian Turin   Teodoro MAGGIO 1938 Italian Turin   Bruna

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302250_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ruocco-Nardo, rapporteur public, - et les observations de Me Mundet, représentant la SARL Bruno A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd2a

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

2010 ... 38100 GRENOBLE représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assisté de la SCP DURAFFOURD GONDOUIN ET GERBI, avocats au barreau de GRENOBLE INTIMEE : SCI PIERRE BRUNE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00942

Cassation

27 octobre 2009

27 octobre 2009

Y... en leurs qualité d'héritiers de Bruno X... Y... de leur reprise d'instance au lieu et place de Bruno X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad50

Appel

7 février 2008

7 février 2008

née le 17 Mars 1936 à PARIS de nationalité Française ... 92213 SAINT CLOUD Représentés par la SCP MILLON- PLATEAU, avoués à la Cour et plaidant par Me Jérôme CHARPENTIER, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

cr

6137267fcd58014677426088

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

Bruno, - Y... Richard, - Z...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2110767_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0b9

Appel

17 mars 2009

17 mars 2009

de LAROUSSILHE en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 2 septembre 2008 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 février 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Bruno

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE01913_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

commune de Milon-La-Chapelle tendant à l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100213

Cassation

5 mars 2014

5 mars 2014

Y... ; qu'en effet, durant le mariage, monsieur Bruno Y..., percevant un revenu mensuel important lié à son activité de pharmacien, a permis à sa famille et notamment à madame Valérie X... de bénéficier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f1

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Bruno A..., intimé, demande à la cour de : -écarter, comme irrecevables, les prétentions nouvelles en cause d'appel de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8ae9ba5988459c4e687

Cassation

25 juin 1975

25 juin 1975

(BRUNO), Y... (MOKRANE), Y... (LOUISA), Y... (BELKACEM), Y... (MALIKA), EPOUSE A..., Y... (MOHAND), Y... (SHEGHIR) ET Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00454

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

Bruno X... n'élève la moindre contestation à leur encontre ; que M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. X

613721d6cd580146773f7ef3

Cassation

9 mars 1993

9 mars 1993

Z... des Impôts de Paris (2e) Bonne Nouvelle, de la SCP Hubert et Bruno Leriel, avocat de M. C..., les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

1966 Antonino BUCCA 1962 Salvatore BULLA 1959 Claudio BUONO 1969 Bruno BURCHIELLA 1966 Paolo BUZZAO 1965 Michele CALÌ 1966 Fabio CALLARI 1969 Adriano CALVO 1972 Silvano CAMPANA 1972 Marco CANNAS 1967

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852dd

Appel

4 mai 2001

4 mai 2001

DE SAINT- QUENTIN 28, rue d'Isle 02100 SAINT QUENTIN Comparante concluante par Me Jacques CAUSSAIN (avoué à la Cour) et plaidant par Me de BERNY (avocat au barreau de LILLE) ET : INTIMES Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b495

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

PARTIES EN CAUSE : LA CLINIQUE DE LA MIOTTEActivité :, demeurant Avenue de la Miotte- 90000 BELFORT APPELANTE Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et Me Nicolas RICHARD, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007836751

Admin. suprême

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Vu la requête, enregistrée le 27 novembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Min X... LI, épouse SUN, demeurant chez M.

Source officielle

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