Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
41 résultats pour « Bruno TALLON »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 54
Cette carte marque la fin de la partie et annule le coup dès qu'elle apparaît ; les cinq cartes du talon sont ensuite étalées figure contre le tapis et comptées à haute voix.
Article Tableau n° 39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09
jours Syndrome du canal carpien. 30 jours Travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Article Annexe
Réaliser les prestations courantes en réparation de chaussures Rénover les talons des chaussures. Rénover les semelles des chaussures. Rénover les éléments du dessus des chaussures. 2.
Article ANNEXE 21
jusqu'au chemin de Saint-Henri ; - chemin de Saint-Henri (ensemble des parcelles situées de chaque côté du chemin jusqu'à la montée de la Chaîne) ; - montée de la Chaîne (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la montée) jusqu'à la traverse Bruno-Razzoli
Article CO 61
En complément des dispositions de l'article CO 51 (§ 1), le vide en contremarche ne peut dépasser 0, 18 mètre ; dans ce cas, les marches doivent comporter : ― soit un talon de 0, 03 mètre au moins ; ― soit un recouvrement de 0, 05 mètre au moins. § 3.
Article Annexe XIII
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20
français et étrangers ; - les surfaces nettes allouées aux animations ou présentations en relation avec le thème de la manifestation ; - la surface totale, dite surface brute, louée par le gestionnaire du site à l'organisateur de la manifestation ; - talons
LEGIARTI000025546975
Département de la Haute-Corse Communes d'Aléria, Castello-di-Rostino, Ghisonaccia, Ghisoni, Lento, Linguizzetta, Monticello, Murato, Olmi-Cappella, Olmo, Pancheraccia, Piedicorte-di-Gaggio, Pietraserena, Prunelli-di-Fiumorbo, Rapale, Santo-Pietro-di-Tenda, Tallone
Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50
La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse. Blocage du genou.
Article 55-4
Après cette coupe, le croupier place une carte d'arrêt rouge dans le sixain afin de laisser un talon d'au moins un jeu.
Article Annexe 5
FRA000232024 MERITUM TUOMST CH FRA000232592 THE ROLLING STONES CN FRA000238417 PETIT NORVEGIEN CN FRA000260875 AVEL MOR CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000265089 L'OURAGAN CN FRA000273438 RICHARD BRUNO
Article Annexe V
L'EMIGRANT CN FRA000231932 LA BAVOLETTE CH FRA000232024 MERITUM TUOMST CH FRA000232592 THE ROLLING STONES CN FRA000238417 PETIT NORVEGIEN CN FRA000260875 AVEL MOR CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000265089 L'OURAGAN CN FRA000273438 RICHARD BRUNO
Article Annexe
Dimensions utiles Une fois détaché, le chèque emploi-service universel préfinancé doit avoir les dimensions suivantes (hors souche ou talon du carnet) : 2. 3.
LEGIARTI000024225226
Il se présente sous la forme de meules à faces planes, avec des angles nettement arrondis entre les faces et le talon, d'un poids de 6 à 9 kilogrammes et d'un diamètre compris entre 31 et 35 cm au moment de la commercialisation. 6.3.
Article 35
Après cette coupe, le croupier place une carte d'arrêt rouge dans les cartes afin de laisser un talon d'au moins un jeu.
Article Annexe 11-2 (suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
moyen avec conservation épiphysaire distale 40 % Amputation de jambe 1/3 moyen bien appareillé, genou intact, sans trouble trophique 30 % Amputation de pied médico-tarsienne ou équivalente péritalienne : - sans équin et bon talon
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
Talon antérieur. Talon postérieur. x 1 à 1,5. Cheville. Régions d'appui. Face antérieure. Fesse. Région ischiatique. x 1 à 1,5. Fonction. Séquelles. Sensitives motrices. cf. Barème indicatif invalidité Accidents du travail.
Article Annexe I (suite)
2B Haute-Corse Santa-Lucia-di-Mercurio 2B Haute-Corse Santa-Maria-Poggio 2B Haute-Corse Santo-Pietro-di-Tenda 2B Haute-Corse Santo-Pietro-di-Venaco 2B Haute-Corse Santa-Reparata-di-Moriani 2B Haute-Corse Tallone
LEGIARTI000030541821
Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 au 29 novembre 2014 Communes d'Aghione, Altiani, Ampriani, Biguglia, Borgo, Focicchia, Ghisonaccia, Isolaccio-di-Fiumorbo, Murato, Piano, Piedicorte-di-Gaggio, Pie-d'Orezza, Pruno, San-Gavino-di-Tenda, Tallone
Article Annexe II
Bruno Bettlol, 82, Grand-Rue, 54240 Joeuf : de 1960 à 1965.
LEGIARTI000026790498
la confluence avec le cours d'eau principal : [F1059500] Cours d'Eau 01 de Clairvaux AUBE F11-4102 Canal 02 de la Commune de Longchamp-sur-Aujon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F1--0200] L'Aube LOING F4101700 Ru du Talon
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