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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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29 résultats pour « Bucher »

ARTICLE

CODE

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Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Bagnères-de-Luchon La Montagne Noire Muret - Lherm Revel - Montgey Saint-Gaudens - Montréjeau Toulouse - Bourg-Saint-Bernard Toulouse - Lasbordes Gers Condom - Valence-sur-Baïse Nogaro Gironde Andernos-les-Bains Arcachon - La Teste-de-Buch

Article Annexe III

—

constaté l'absence d'une note de dimensionnement (bureau d'étude, logiciel, ratio …) remise au bénéficiaire et le bénéficiaire atteste par écrit ne pas avoir reçu cette note ; S'agissant du silo, pour une chaudière à alimentation automatique, hors bûches

Article (30 à 34)

—

1113 D 9 LA REOLE Limite département 33/47 LAMOTHE-LANDERRON 33 D 9 RD 9E1 LA REOLE D 1113 LA REOLE 33 D 9E1 D 1113 LA REOLE D 9 LA REOLE 33 D 112 N 250 LA TESTE-DE-BUCH

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Pour les appareils à bûches ou autres biomasses : - l'émission de monoxyde de carbone rapportée à 13 % d'O2 est inférieure ou égale à 1 500 mg/Nm³ ; - l'émission de particules rapportée à 13 % d'O2 est inférieure ou égale à 40 mg/Nm³ ; - le rendement

LEGIARTI000042664046

—

X X X AIR SIMMAD/ CENTRE DE GESTION ET DE REPARATIONS AERONAUTIQUES TOULOUSE 15.590 31 TOULOUSE X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 106 BORDEAUX MÉRIGNAC 33 MÉRIGNAC X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 120 CAZAUX 33 LA TESTE DE BUCH

LEGIARTI000042664090

—

X X X AIR SIMMAD/ CENTRE DE GESTION ET DE REPARATIONS AERONAUTIQUES TOULOUSE 15.590 31 TOULOUSE X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 106 BORDEAUX MÉRIGNAC 33 MÉRIGNAC X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 120 CAZAUX 33 LA TESTE-DE-BUCH

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

, Saint-Vivien-de-Médoc 6e circonscription Cantons de : Mérignac I, Mérignac II, Saint-Médard-en-Jalles 7e circonscription Cantons de : Gradignan, Pessac I, Pessac II 8e circonscription Cantons de : Arcachon, Audenge, La Teste-de-Buch

Article Annexe I

—

Gironde Gradignan 33 Gironde Gujan-Mestras 33 Gironde Lège-Cap-Ferret 33 Gironde Léognan 33 Gironde Mérignac 33 Gironde Pessac 33 Gironde Le Porge 33 Gironde Talence 33 Gironde La Teste-de-Buch

LEGIARTI000030342349

—

MERIGNAC X TERRE POLE PRODUCTION SIMMAD DU 5e RHC 33 MERIGNAC X TERRE POLE PRODUCTION SIMMAD DU 9e BSAM 33 MERIGNAC X TERRE POLE PRODUCTION SIMMAD DU COMALAT 33 MERIGNAC X X TERRE BASE DE CAZEAUX - FORMATION DES POMPIERS DE L'EALAT 33 LA TESTE-DE-BUCH

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