relative à la prise de contrôle conjoint de la société Du Buisson par les sociétés Malino et ITM Entreprises

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Verrières-le-Buisson à sa

CIRP) a fait édifier sur des terrains lui appartenant, un ensemble d'immeubles ; qu'à l'occasion de cette opération, elle a cédé, en 1969, des terrains sur lesquels a été construit, au lieu-dit "Les Buissons

X... ayant déclaré aux enquêteurs qu'il ne s'était pas posé le problème de la rédaction d'un procès-verbal ; qu'à la date de cette modification, l'entreprise Buisson-Chappuy aurait valablement pu soumissionner

X... recevable à agir en défense du droit moral d'auteur, en ce que son action porte sur les chansons suivantes : « La leçon buissonnière », « Berceuse pour un petit loupiot », « La porte à droite », «

X..., Arnould et Buisson) faisant état de ce que l'ensemble des parties au projet de ZAC, et donc la SAEMB, avaient été tenues informées du coût global du programme immobilier dès avant la remise de l'estimation

Buisson comme syndic, a, en vue de les vendre par lots, en état futur d'achèvement, fait édifier deux bâtiments par plusieurs entreprises, sous la maîtrise d'oeuvre complète du cabinet "Atelier d'Etudes

; "alors, d'autre part, que, dans son dispositif, l'arrêt attaqué a ordonné le renvoi du prévenu devant le tribunal correctionnel de Chambéry, notamment, pour avoir, à Chambéry (Savoie), au parc Buisson-Rond

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Buitoni, société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'exploitation des établissements Bussoz

Y..., embauché le 2 janvier 2001) par la société Burstner en qualité d'ouvriers d'usine, par contrats de travail prévoyant une rémunération brute pour un horaire mensuel de travail de 151 heures,66 ; que

Buisson, président de chambre, M. Clergue, président et M.

Sur les pourvois n° N 98-43.620, P 98-43.621, Q 98-43.622, R 98-43.623 formés par la Société de secours minière du Pas-de-Calais, venant aux droits de la Société de secours minière de Bruay-La-Buissière

sociétés Fossat et Planetude ingénierie, 9°/ à la société SMA, société anonyme, dont le siège est [Adresse 10], anciennement dénommée SAGENA, prise en qualité d'assureur de la société Aiguier Buisson

K... la présence de buissons de chardons ; qu'en retenant, pour statuer comme elle l'a fait, que les constats d'huissier dressés les 3 mai et 14 septembre 2017 à la demande de M.

DU 20/04/2026 9ème Chambre N° RG: 2026P00353 SA LE CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL contre SAS DELICES DE MINUIT DEMANDEUR SA LE CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 1] comparant par Me Paul BUISSON

Les sociétés CHANCRI INVESTISSEMENTS SARL, BURON INVESTISSMENT SAS et ESSOR SAS seront déboutées de l'ensemble de leurs demandes « En tout état de cause ».

qui l'avait menacé avec un revolver sur la tempe et lui avait asséné plusieurs coups de crosse ; " que Michel Y... expliquait être ordinairement porteur d'un pistolet à grenaille découvert dans un buisson