[W] [E], 2°/ à Mme [N] [O], épouse [E], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ à la société Burger et Cie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la société Synema

la société Marne) ; que cette société a décidé, par délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 5 juillet 1986, de faire apport de ses actions de la société Marne à la société Champagnes Burtin

PISCINES BURGONDES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par son liquidateur amiable M.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Burton par Monsieur Thierry Le Guenic

Les sociétés CHANCRI INVESTISSEMENTS SARL, BURON INVESTISSMENT SAS et ESSOR SAS seront déboutées de l'ensemble de leurs demandes « En tout état de cause ».

indemnités journalières pour la période du 5 au 19 juillet 2021, que l'argument de l'impossibilité de contrôle médical est inopérant dès lors qu'il n'est pas contesté que l'arrêt de travail délivré pour un burn-out

La société BURGOS FILMS SARL (ci-après « Burgos Films ») est quant à elle une société spécialisée dans la production et la distribution de fims.

trouvant dans cette bâtisse que le prévenu démolissait ; que Z..., entendu le même jour, a reconnu y travailler avec son fils et avoir, la veille, démonté une partie de la toiture, puis, à la masse et au burin

Z..., un immeuble à usage commercial donné à bail à la société Burton après avoir donné congé à celle-ci sans offre de renouvellement, mais avec offre d'indemnité d'éviction ; que Mme Y... et la société

., son épouse, demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Nanterre (2e chambre), au profit : 1 / de la banque Odier Bungener

), l'utilisation par son employeur pendant ses arrêts maladie de la messagerie professionnelle du salarié, la mise en place de la prévoyance tardive ayant eu des répercussions sur ses indemnités, un burn

Bernard Rémond, demeurant 3, rue de l' Epinay, 35400 Saint-Malo, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1999 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Nelly Burgot

droits de laquelle vient la société [5] (l'employeur), a déclaré, le 28 juin 2016, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées-Orientales (la caisse) une maladie professionnelle pour « burn

MINUTE : 24/36 N° RG 23/03804 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VB54 Ordonnance au fond, origine Tribunal judiciaire de Lille, décision attaquée en date du 27 juin 2023, enregistrée sous le n° 23:00593 SAS BURGAN

dénommée Salustro Vincent Y... et associés), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1998 par la cour d'appel de Paris (7e Chambre, Section A), au profit : 1 / de la société Burg

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Montague Burton, dont le siège est ..., Cédex 09, en cassation d'un

la société LES SAISONS DU BURGER [J] à payer à la société PREFILOC CAPITAL SASU la somme de 1.500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNER la société LES SAISONS DU BURGER [

B..., qui a reconnu son agresseur dans un restaurant Burger King, proche de la station de métro Voltaire, a rapporté qu'il était vêtu à ce moment comme il l'était lors de l'agression ; que les deux victimes

leur rembourser le prix et les frais d'acquisition et à leur verser différentes sommes ; que les époux X... ayant interjeté appel de ce jugement, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Burban

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a solidairement condamné les trois prévenus au paiement de la somme de 468 370 francs, solidairement condamné Buffard et Buron