Ce dessin surplombe les termes « la Capsule MALTÉE», sur un fond noir représentant une capsule de bouteille.

Henri X... n'auraient pu être valablement retenus, dès lors qu'il s'agissait de vins que s'ils étaient accompagnés d'actes de cautionnement et de l'utilisation de capsules congé de garantie, ce qui n'était

Laboratoire Oenobiol (société Oenobiol) commercialise depuis 1989 des produits pour la peau aux propriétés hydratantes et protectrices, sous l'appellation Oenobiol ; que ces produits ayant la forme de capsules

fausses CRD ne sauraient être assimilées à l'absence de CRD dans la mesure où la bonne foi des prévenus était entière et qu'il est établi par la procédure que non seulement ils ignoraient que les capsules

n° G 22-11.480 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2021 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Coopérative agricole Provence Languedoc (CAPL

relative à la fusion entre les coopératives agricoles Unicor et Capel

judiciaire (le liquidateur) a souscrit avec effet du même jour une police d'assurance auprès de la société GAN (le GAN) ; que le fonds de commerce de la société Magnétype a été cédé à la société Imprimerie Capelle

de fausses déclarations de récoltes, de fausses déclarations de stocks, de fabrication de vins mousseux à l'intérieur de la Champagne viticole délimitée et de fabrication, détention, utilisation de capsules

Mario X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1995 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la Coopérative agricole des producteurs de viande de Lorraine (CAPVL

diverses coopératives du Var, soit en appellation d'origine contrôlée, soit en vins de Pays du Var ; que l'habillage de ces bouteilles de vin, tant en ce qui concerne l'étiquette que la jupe de la capsule

relative à la prise de contrôle exclusif de la coopérative Bevicor par la coopérative Capel

médical ou de restaurer, corriger ou modifier leurs fonctions organiques" ; qu'au regard de ce texte il peut être observé concernant les divers produits visés à la prévention : - que les gélules ou capsules

[Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 23-23.901 contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-2), dans le litige l'opposant à la société Amcor flexibles capsules

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Groupe Capel par la société NDK

Y..., ès qualités, et de Mme B..., ès qualités, de Me Jacoupy, avocat de la société du Grand Hôtel Capoul et de M. A..., les conclusions de M.

déclarations de récoltes, fausses déclarations de stocks, tenue irrégulière de la comptabilité matière s'agissant des registres des sucres, tenue irrégulière de la comptabilité matière s'agissant des capsules

société Patrice Brignier, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de mandataire ad'hoc de la société Innovation Carrelage, succédant à la société [L]-Fidry et Capelle

, 48 000 capsules avec bidule intégré, - le 14 avril 2020, auprès de la SAS GSC négoce, revendeur de capsules, 36 000 capsules avec bidule intégré, fabriquées par la société PE.DI France et en dépôt chez

les produits pour lesquels elle n'est pas utilisée ; que dans ses conclusions, la société Starvital faisait valoir que la société Léa exploitait la marque Vital pour des produits (gélules, comprimés capsules

critère de la présentation il convient de relever que les produits en cause comportent tous les éléments retenus par la jurisprudence, à savoir : la forme : conditionnement galénique en gélules ou capsules